AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0731JUD004134098
31 juillet 2001
31 juillet 2001
parlementaire du R.P. à l’Assemblée nationale la question de savoir si le changement de l’ordre social dans le sens prévu par son parti allait être « pacifique ou violent, et se faire en douceur
Source officiellePage 80 sur 98
1ère Chambre Cab1
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
la Maison, combinant harmonie des formes, symétrie raffinée et fluidité des courbes, et dont l'originalité réside dans l'intégration innovante des lobes ALHAMBRA, l'équilibre des proportions et la douceur
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