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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92af9
24 novembre 2015
24 novembre 2015
DAVID Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100725
17 juin 2009
17 juin 2009
David Y... avait signé le contrat de bail à VILLENEUVE-SUR-LOT en août 2002 et que l'épouse reconnaît qu'il avait continué à venir en France ; qu'elle avait déménagé dans la banlieue toulousaine ; que
Source officiellecr
édure suiviec/David B
6137254acd5801467741c83b
17 octobre 1991
17 octobre 1991
formé par : LE GROUPE DROUOT, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre chargée des affaires de mineurs, en date du 25 mai 1990 qui, dans la procédure suivie contre David
Source officielle3ème Chambre
DTA_2109220_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me David, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2400602_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 et 7 février 2024, Mme B, représentée par Me Dahi, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2521482_20250801
1 août 2025
1 août 2025
La société Maison Dadi exploite un établissement commercial sous l'enseigne " Délices de Falguière " sis 2 rue Labrouste dans le quinzième arrondissement de Paris.
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fdd4515688fbfad48d04ee5
24 septembre 2018
24 septembre 2018
David Y... qui l'a reçu le 28 décembre 2009 en donation-partage de son père, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00359
21 mars 2018
21 mars 2018
conclusions de M. l'avocat général BONNET ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, proposé par la SCP David
Source officiellecr
613726a9cd58014677427797
28 mars 2007
28 mars 2007
A..., de son fils David X... de la société Waterfront qu'il contrôle entièrement et de Thierry B... qui, ensembles, détiennent 35% du capital (pièce 25) ; que, toujours selon ces pièces, "il a été versé
Source officiellecr
613725e0cd58014677421362
28 mars 2001
28 mars 2001
au bureau d'accueil du domaine placé sous la responsabilité du conseil général, lequel le remettait au responsable de la surveillance nautique ; qu'il ressortait du rapport établi le 16 juin 1996 par David
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302103_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
David Katz, vice-président, en application de l'article R. 621-1-1 du code de justice administrative, magistrat chargé du suivi des expertises.
Source officielleChambre 2-4
69d3433bcdc6046d4744e7c0
9 avril 2025
9 avril 2025
David Richier, président de chambre, M. Olivier Duboureau, juge, M. Vincent-Bruno Larger, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleChambre 2-4
69d34372cdc6046d4744eb62
9 avril 2025
9 avril 2025
David Richier, président de chambre, M. Olivier Duboureau, juge, M. Vincent-Bruno Larger, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleChambre 2-4
69d34395cdc6046d4744ed6f
9 avril 2025
9 avril 2025
David Richier, président de chambre, M. Olivier Duboureau, juge, M. Vincent-Bruno Larger, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleChambre 2-4
69d343b4cdc6046d4744ef6c
9 avril 2025
9 avril 2025
David Richier président président l'audience, M. Olivier Duboureau, juge, M. Vincent-Bruno Larger, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officiellesoc
6079b2029ba5988459c551e5
10 mai 1972
10 mai 1972
UNE DEMANDE DE REVISION ET ETAIT ATTEINTE PAR LA FORCLUSION, LE DECES, COMME L'INTRODUCTION DE L'INSTANCE, ETANT POSTERIEURS A L'EXPIRATION DU DELAI DE 8 ANS, PREVU EN LA MATIERE PAR L'ARTICLE 19 DU DAHIR
Source officielleciv1
6137215fcd580146773f336d
29 janvier 1991
29 janvier 1991
David, président de l'université, domicilié Ile du Saulcy, Metz (Meuthe-et-Moselle), défendeur à la cassation ; En présence de : 1°/ de M.
Source officielleProcedures collectives
65c678b65d2ded2ab7c81ebf
2 février 2024
2 février 2024
siège social : [Adresse 4] représenté par Monsieur [N] [G] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Nicolas VERMEULEN, Juge, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT,, Assesseur : Marie TERRIER,, Greffier : David
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456780.20220304
4 mars 2022
4 mars 2022
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M. Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Laurent Goldman, avocat de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457478.20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. MM.
Source officiellePage 80 sur 1714