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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2304201_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 13 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Bergantz, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304463_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique . Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304587_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301066_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 28 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Bergantz, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301419_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier-Aubert, - les observations de Me Dire, représentant M. A.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302023_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2306253_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304839_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2305342_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303505_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401656_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier-Aubert, présidente-rapporteure ; - et les observations de Me Le Gars, représentant Mme C.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2414422_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Délibéré après l'audience du 27 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, M. Prost, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2606158_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2606248_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2611534_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2611673_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2401811_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 26 septembre 2025 : - le rapport de Mme Aubert, présidente ; - les observations de Me Legrand pour M. A....
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2217115_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 10 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, Mme Chounet, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203647_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chevalier-Aubert, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202916_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier-Aubert, - et les observations de Me Trifi, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
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