le conduire à Aix-les-Bains ; qu'il a eu juste le temps d'apercevoir un individu sortant de l'ombre pour monter dans la voiture vouée à la disparition ; que le lendemain il déposait plainte pour le vol

[H] [K], domicilié [Adresse 3], 2°/ au Centre d'instruction et de pratique du vol à voile de [Localité 7], dont le siège est [Adresse 5], 3°/ au GIE La Réunion aérienne, groupement d'intérêt économique

Michel, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 17 mars 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols avec arme en récidive et

aggravé, tentative de vol aggravé et recel de vol aggravé en état de récidive légale, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement, a ordonné son maintien en détention et a prononcé sur les intérêts civils

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 3 mars 2005, qui a condamné le premier, à 5 ans d'emprisonnement, pour recel de vol aggravé et infractions à la législation

acquis de Mme Y..., qui l'avait elle-même achetée à la société Sedem 30, une voiture qu'il a fait immatriculer à son nom et assurer par la société Groupama Sud (Groupama) ; que le véhicule ayant été volé

» ; la question numéro 6 : « le vol spécifié et qualifié à la question numéro 5 a t-il été précédé, accompagné ou suivi de violence ?

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 19 septembre 2002, qui, pour vol aggravé en récidive, mise en danger de la vie d'autrui, refus d'obtempérer

aucun effraction des portières n'a été relevée ; que la colonne de direction, Ie neiman et les protections du tableau de bord ont été dégradés après l'accident pour laisser croire à l'existence d'un vol

en résulte qu'aucune altération frauduleuse de la vérité n'est démontrée ; que, sur l'abus de confiance, selon le même relevé d'Eurocontrol qui énumère 95 vols, de nombreux vols n'auraient pas été inscrits

à 3 000 francs au titre de l'article 475 du Code de procédure pénale ; "au motif qu'il s'était rendu coupable du délit de tentative d'escroquerie en déclarant faussement aux services de police le vol

Gabriel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 22 juin 2005, qui a condamné le premier, pour recel de vols, escroquerie en bande organisée et mise en circulation

C... lors d'une enquête privée menée du chef de vol par M. Y... secondé par M.

E..." alors qu'il résulte du témoignage de Serge X... que celui-ci affirme n'avoir jamais commis les vols dont il a été reconnu coupable avec l'aide de M.

Cependant aucune des pièces versées ne justifie des marchandises qui ont fait l'objet de ce transport et qui ont été volées.

général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - MEZIANE X..., - BOUHDIDA Bouhafs, contre l'arrêt de la cour d'assises du NORD, du 12 février 1997, qui les a condamnés, le premier, pour vol

de la violation des articles 321-1 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Luciano X... du chef de recel de vol

à l'aide d'une arme apparente ou cachée dans une bijouterie, a mis en examen Mustapha X..., Sébastien Z... du chef de vol avec arme, et Erik Y... pour complicité de vol avec arme et recel; que le 23 septembre