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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2205740_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
rendre l'ordonnance à intervenir commune à la CPAM de la Sarthe ; Mme D soutient que : -elle a été hospitalisée en 2008 au centre hospitalier du Mans à deux reprises pour une embolie pulmonaire sur thrombose
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100828
22 septembre 2011
22 septembre 2011
sont exceptionnelles, le décès par embolie pulmonaire massive en reste encore la première cause malgré l'amélioration de la prévention … que pour ce type d'intervention à risques la recherche d'une thrombose
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206739_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Ils soutiennent que : - la prise en charge M B par le centre hospitalier n'a pas été conforme aux règles de l'art dès lors que les experts ont relevé l'absence de mesure de prévention du risque thrombotique
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d327
8 octobre 2003
8 octobre 2003
SUR CE Considérant que l'expertise établit qu'à la suite de l'opération une thrombose s'est constituée très vraisemblablement au niveau de la veine fémorale commune et a entraîné une embolie pulmonaire
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_24LY00538_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
enfant, ont été positionnés pour le traitement d'une fracture fermée de la clavicule droite ; - un chirurgien orthopédiste a été contraint de l'adresser en urgence à un angiologue en raison d'une thrombose
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2108396_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Compte tenu d'un taux d'albumine anormalement bas, une anticoagulation par calciparine a été mise en place du 16 au 30 décembre 2014 afin de prévenir la maladie thrombo-embolique.
Source officielleciv1
60794cc79ba5988459c46ed6
7 octobre 1998
7 octobre 1998
Y... est venu au chevet de Mme X..., a modifié la thérapeutique prescrite et a organisé une consultation ophtalmologique en urgence ; que le diagnostic de thrombose du sinus caverneux a été confirmé ;
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-163503
11 mai 2016
11 mai 2016
According to the death certificate delivered on the same day by the expert who conducted the autopsy, Tereza Simonyan had died as a result of varicose veins of the legs and thrombosis in the shank vessels
Source officielle2ème Chambre civile
69600967cdc6046d47ab0d5b
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Une thrombose veineuse profonde lui a été diagnostiquée et le docteur [F] lui a prescrit : - de l’ARIXTRA 7,5 mg, une fois par jour pendant sept jours, - du XARELTO en comprimés de 15 mg à raison d’un
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2321107_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Une IRM réalisée le 12 octobre a confirmé une thrombose veineuse profonde récente.
Source officielle6ème chambre
DTA_2205685_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
La réalisation d'un échodoppler de contrôle des troncs supra-aortiques (TSA) le 1er septembre suivant a permis de constater que la carotide droite était thrombosée, avec une plaque sténosante de 50 à 55
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2403019_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
difficulté à marcher ; - un échodoppler du 19 mars 2024 a posé le diagnostic d'un syndrome de Leriche ; - un angioscanner artériel des membres inférieurs réalisé le 20 mars 2024 a révélé une " thrombose
Source officielleciv1
61372666cd58014677425414
9 novembre 1999
9 novembre 1999
dès lors que l'arrêt attaqué (Rennes, 3 septembre 1997), statuant par adoption des motifs du premier juge dont le jugement a été confirmé quant au fond, a constaté qu'il n'était pas établi que les thromboses
Source officiellecr
6079a8d29ba5988459c4f0ee
29 juin 1999
29 juin 1999
vaginal s'accompagne de violentes douleurs, et il peut être détecté par un toucher vaginal en raison de sa position basse ; que, si le thrombus est pelvien, il n'est pas forcément douloureux, et ne peut
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03708_20220812
12 août 2022
12 août 2022
son dossier médical ; - le diagnostic de complications a par ailleurs été tardif et la prise en charge de sa douleur a été défectueuse ; - ces fautes ont entraîné des troubles vasculaires, une thrombose
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2404297_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
même au Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours et placées sous sédation jusqu'au 31 octobre 2022 ; - le 8 novembre 2022, un doppler veineux des membres supérieurs diagnostique des " thromboses
Source officielleRéférés Cabinet 1
697b6f2ccdc6046d471e9591
12 janvier 2026
12 janvier 2026
liaison d’hospitalisation du 1er avril 2025, Monsieur [B] [K] a présenté une fracture diaphysaire fémorale bilatérale ainsi qu’une fracture de la diaphyse du tibia droit puis, dans les suites, une thrombose
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f950a0a07465457d176
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Le 12 mars 2018, la [5] de la [10] (la caisse) a fixé son taux d'incapacité permanente partielle (IPP) à 5%, à compter du 1er février 2018, au vu des séquelles suivantes : « séquelles de TVP [thrombose
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00394_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Les traitements entrepris, d'abord médicalement pour traiter une dissection de l'artère iliaque gauche et une thrombose de l'artère fémorale superficielle, puis chirurgicalement à trois reprises en octobre
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003843_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Le 18 juin 2018, Mme A a présenté une ischémie du membre inférieur droit avec une mise en évidence d'une thrombose suspendue de l'artère fémorale commune droite.
Source officiellePage 8 sur 46