CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
35 110 résultats pour « note de service »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 16
Il est attribué à chaque composition une note de 0 à 20. En cas d'absence a une épreuve, la note zéro est attribuée au candidat.
Article 2
Cette épreuve est composée de cinq questions à réponses courtes, notées sur deux points, et de dix questions à choix multiples, notées sur un point.
Le concours interne de recrutement de bibliothécaires comporte les épreuves suivantes notées de 0 à 20. 1.
Article Annexe II (doc 5)
. _ document 5 Note de situation Nom : CRITÈRES D'APPRÉCIATION NOTE OBTENUE Clarté de la présentation, plan, orthographe 2 points Pertinence du choix du sujet exposé au regard des situations rencontrées dans le domaine de la qualité 2 points
Article 9
Les épreuves orales sont notées de 0 à 20, les notes attribuées pouvant comporter des décimales s'il y a lieu. Toute note égale ou inférieure à 8 aux épreuves orales entraîne une délibération du jury qui peut prononcer l'élimination du candidat.
Article 5
Toutes les épreuves sont notées de 0 à 20. Toute note inférieure à 5 sur 20 est éliminatoire.
Il est attribué à chacune des épreuves obligatoires et facultative une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient prévu pour chacune des épreuves.
Article 7
Les épreuves du troisième concours sont notées de 0 à 20. Les notes inférieures ou égales à 5 aux épreuves orales d'admission, avant application des coefficients, sont éliminatoires.
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 04
Toute note inférieure à 10 sur 20 obtenue à cette épreuve est éliminatoire. Epreuve orale.
Article D561-34-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 32 > 16
-La note d'information prévue à l'article L. 561-30-1 est transmise au procureur de la République dans les conditions prévues au I.
Article 6
Nul ne peut être admis à participer à l'épreuve orale s'il n'a obtenu à l'épreuve écrite une note au moins égale à 10 sur 20. Nul ne peut être déclaré admis s'il a obtenu à l'épreuve orale une note inférieure à 6 sur 20.
Article 28
de médecine, un mois dans un service de chirurgie, un mois dans un service de réanimation, les personnes qui, n'étant plus inscrites dans une unité de formation et de recherche médicales, remplissent les conditions suivantes : - en ce qui concerne l'enseignement
Article 8-1
de spécialité “ Biologie-écologie ” ; -la note obtenue à l'épreuve de spécialité d'informatique et sciences du numérique peut être conservée au titre de l'épreuve terminale de spécialité “ Numérique et sciences informatiques ” ; -la note obtenue à l'épreuve
Article 3
Font l'objet d'une publication in extenso dans ce bulletin, sous réserve de l'application des articles L. 311-5 à L. 311-8 du code des relations entre le public et l'administration, les directives, instructions, circulaires et notes de service qui comportent
l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère des affaires étrangères, sous réserve de l'application des articles L. 311-5 à L. 311-8 du code des relations entre le public et l'administration, les directives, instructions, circulaires, notes
A l'issue de la formation, les stagiaires font l'objet d'une note moyenne comprenant : - les notes attribuées au titre de chaque module affectées des coefficients correspondants ;
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 12
Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient fixé à l'article 4 ci-dessus.
Article 11
Pour l'ensemble des concours internes et externes, et pour chaque spécialité, les épreuves sont notées de 0 à 20. Toute note inférieure à 5 à une épreuve obligatoire est éliminatoire.
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