vétérinaires du département où est situé le cheptel d'origine attestant les points 2 a, 2 b et 3 ci-dessus ou par le vétérinaire sanitaire de son élevage de provenance en ce qui concerne le point 2 d ; c) Avoir été soumis préalablement à leur introduction

Article Annexe K

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maladie de Hodgkin et des lymphomes non-hodgkiniens ; - Principes généraux des thérapeutiques en onco-hématologie : chimiothérapie, hormonothérapies, biothérapies (transfusions, thérapie cellulaire, immunothérapie) et de la chirurgie oncologique ; introduction

Article A821-81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 70

Code de commerce

textes légaux et réglementaires, homologuée par le garde des sceaux, ministre de la justice, figure ci-dessous : PRISE EN COMPTE DU RISQUE D'ANOMALIES SIGNIFICATIVES DANS LES COMPTES RÉSULTANT DU NON-RESPECT DES TEXTES LÉGAUX ET RÉGLEMENTAIRES Introduction

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

qui, après chaque coup tiré, se recharge automatiquement et qui peut, par une seule pression sur la détente, lâcher une rafale de plusieurs coups ; 7° Arme à répétition manuelle : arme qui, après chaque coup tiré, est rechargée manuellement par introduction

Article A821-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 21

Code de commerce

La norme d'exercice professionnel relative au caractère probant des éléments collectés, homologuée par le garde des sceaux, ministre de la justice, figure ci-dessous : NORME D'EXERCICE PROFESSIONNEL " CARACTÈRE PROBANT DES ÉLÉMENTS COLLECTÉS " Introduction

Article R311-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

classées dans cette catégorie par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des douanes ; 11° Système d'alimentation des armes mentionnées au II ; 12° Armes à répétition manuelle, qui, après chaque coup tiré, sont rechargées par introduction

LEGIARTI000026927555

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. ― Introduction. Annexe 1. ― Lettre d'engagement.

Article 18

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Sous-paragraphe 2 : Introduction de nouvelles technologies, Sct. Sous-paragraphe 3 : Restructuration et compression des effectifs, Sct. Sous-paragraphe 4 : Modification dans l'organisation économique ou juridique de l'entreprise, Sct.

Article B

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Exigences complémentaires pour les introductions dans les départements d'outre-mer B-I Végétaux ou produits végétaux originaires ou en provenance de tous pays tiers et dont l'introduction dans les départements d'outre-mer (Guyane, Martinique, Guadeloupe

Article A821-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 71

Code de commerce

La norme d'exercice professionnel relative aux déclarations de la direction, homologuée par le garde des sceaux, ministre de la justice, figure ci-dessous : DÉCLARATIONS DE LA DIRECTION Introduction 1.

Article A821-83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 70

Code de commerce

CONTINUITÉ D'EXPLOITATION Introduction 1. Pour l'établissement de ses comptes, l'entité est présumée poursuivre ses activités. Ceux-ci sont établis dans une perspective de continuité d'exploitation. 2.

Article Annexe 8-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 27 > 52

Code de commerce

établissement d'un état de répartition en liquidation judiciaire simplifiée ; – répartition des actifs de l'entreprise entre les créanciers ; – requête aux fins d'être autorisé à régulariser une transaction ou un compromis en liquidation judiciaire ; – introduction

Article Annexe I (suite)

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Référentiel de certification Présentation générale Chaque thème du référentiel est organisé sous la forme d'un tableau à trois colonnes, précédé d'une introduction délimitant le périmètre du thème et indiquant l'esprit général dans lequel il doit être

LEGIARTI000046774993

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transit de matériels de guerre Article R. 2335-4 9 mois Exportations de produits explosifs civils (octroi et refus) Article R. 2352-37 9 mois Importations de produits explosifs civils (octroi et refus) Article R. 2352-31 9 mois Transfert : introduction

Article Annexe VI

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Introduction 1.

LEGIARTI000031825492

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ANNEXES Introduction.

Article Annexe

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Annexe Voie technologique - série sciences et technologies de la santé et du social - cycle terminal - enseignement de l'histoire et de la géographie Introduction générale Les programmes du cycle terminal de la série ST2S sont conçus pour enseigner aux

LEGIARTI000022916144

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Introduction Les bonnes pratiques de fabrication des produits de tatouage visent à renforcer la maîtrise de la qualité des produits de tatouage lors de leur fabrication par lots ou de manière extemporanée. 1.

LEGIARTI000043051315

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RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COMITÉ D'AUDIT INTERNE DES MINISTÈRES CHARGÉS DES AFFAIRES SOCIALES Introduction Un comité d'audit interne est créé au sein des ministères chargés des affaires sociales par le décret n° 2011-497 du 5 mai 2011 modifié et nommé

Article 221-II-1/02

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“Recueil IS de 2008” désigne le Recueil international de règles de stabilité à l'état intact, 2008, qui comporte une introduction, une partie A (dont les dispositions doivent être considérées comme étant obligatoires) (1) et une partie B (dont les dispositions

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