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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

311 résultats pour « expression outrageante »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 5-9

—

demandes effectuées par les téléservices destinés à l'accomplissement de démarches administratives : motif de la démarche, date, numéro et référence de la demande, qualité de la personne physique ou morale effectuant la demande (usager ou mandataire), expression

LEGIARTI000027002718

—

Expression orale Techniques spécifiques Autres (à préciser en fonction du poste par le supérieur hiérarchique direct) .

Article Annexe III a

—

Culture générale et expression 3 3 + 0 + 0 90 3 3 + 0 + 0 90 2. Anglais 2 1 + 1 + 0 60 2 1 + 1 + 0 60 3. Mathématiques 3 2 + 1 + 0 90 3 2 + 1 + 0 90 4.

Article Annexe III a

—

Grille horaire de la formation Formation initiale sous statut scolaire HORAIRE DE 1ÈRE ANNÉE HORAIRE DE 2ÈME ANNÉE Semaine a + b + c (2) Année (3) Semaine a + b + c (2) Année (3) 1 Culture générale et expression 3

Article Annexe III

—

Environnement économique, juridique et gestion de l'entreprise U.41 3 CCF CCF Écrite 2 h Sous-épreuve E42 - Dossier : étude technique liée à l'activité professionnelle U.42 3 CCF CCF Orale 30 min E.5 - Expression

Article Annexe IV

—

Epreuves écrites d'admissibilité - questionnaire à choix multiple (QCM) (grammaire, syntaxe, expressions idiomatiques) : 15 phrases et 4 distracteurs par phrase ; 2.

Article 234-1.02

—

Pour les expressions qui sont utilisées dans la présente division mais qui n'y sont pas définies, on appliquera les définitions qui en sont données dans la division 221 du présent règlement. 1.

Article Annexe III

—

30 min Sous épreuve E 32 Mise en service, contrôle et optimisation U.32 4 CCF CCF Ponctuel pratique 4 h E.4 : Mathématiques U.40 2 Ponctuel écrit 2 h CCF Ponctuel écrit 2 h E.5 : Expression

Article Annexe III

—

Définition de l'épreuve de culture générale et expression pour l'examen du BTS Épreuves ponctuelles et situations d'évaluation en cours de formation Objectifs L'objectif visé est de certifier l'aptitude des candidats à communiquer avec efficacité dans

LEGIARTI000024626139

—

écrite Expression orale Techniques spécifiques Autres (à préciser en fonction du poste par le supérieur hiérarchique direct) .

Article 130.2

—

Définitions Pour l'application de la présente division et sauf disposition contraire, les expressions ci-dessous désignent : -les MODU ; 3° " Navire non délégué " : les navires dont les titres de sécurité et certificats de prévention de la pollution

Article Annexe III

—

arts appliqués 8 S/E Sciences et technologies U 51 6 Ponctuelle écrite 3 h CCF - Ponctuelle écrite 3 h S/E Arts appliqués à la profession U 52 2 Ponctuelle écrite 2 h CCF - Ponctuelle écrite 2 h E6 : Expression

Article GN 1

—

Pour la suite du présent règlement, les expressions "local destiné au sommeil", "local réservé au sommeil" et "hébergement" désignent les seuls locaux destinés au sommeil du public la nuit.

Article Annexe III

—

3 72 Gestion des opérations d'import-export 5 + (2) 252 Langues vivantes étrangères Langue vivante A 2 4 + (1) 108 2 + (1) 108 Langue vivante B 2 5 + (1) 108 2 + (1) 108 Culture générale et expression

LEGIARTI000019600849

—

Expression des bilans de conservation en mécanique des milieux continus, formes globales et locales. Schéma élastique isotrope homogène et isotherme. Loi de Hooke. Méthodes générales de résolution des problèmes d'élasticité. Elasticité plane. 3.

Article 371 EA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 23 > 86

Code général des impôts, annexe II

n'avoir recours au démarchage que sous réserve de procurer au public visé une information utile, exempte de tout élément comparatif, ne contenant aucune inexactitude ni induisant le public en erreur, mise en œuvre avec discrétion et adoptant une expression

Article Annexe I

—

X Micromètre d'établi X Comparateur X Instrument de mesure électronique X Différence entre un contrôle et une mesure X Conditions d'utilisation des instruments de mesure Information Expression

Article 13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 83 > 08

Décret du 19 août 1921 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie

homologation des ministres chargés de la consommation et de l'agriculture par arrêté conjoint. 4° Des mots tels que " clos ", " château ", " domaine ", " tour ", " mont ", " côte ", " cru ", " monopole ", " moulin ", " camp ", ainsi que toute autre expression

Article Annexe V

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initiant à ce qu'est la recherche historique ; - leur permettre de maîtriser l'exercice de la dissertation historique ; - être l'occasion de se familiariser avec différents types de documents historiques ; - permettre aux étudiants d'améliorer leur expression

Article Annexe Q

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de la rétine et de ses vaisseaux, dystrophies choriorétiniennes héréditaires, pathologie vitréorétinienne chirurgicale, tumeurs de l'oeil et de ses annexes, glaucomes et hypotonies oculaires, pathologies oculo-motrices et pathologie iatrogène ; - Expression

Page 8 · 311 résultats

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