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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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308 résultats pour « ex »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE

—

Secteurs d'activités ou types d'emploi accessibles par le détenteur du titre SNCF ; Aéroports de Paris ; RATP ; les PME électricité-électronique-automatisme (ex. : UPS-SCS [France] SAS) ; les sociétés de services en électroniques numériques (ex. : FIT

Article Annexe VI

—

pays hors CEPT mais ayant conclu un accord de réciprocité avec la France, l’indicatif délivré par l'administration française est du format suivant : préfixe français, (F, FY, TK etc...) suivi d'une barre de fraction (/) puis de l’indicatif étranger (Ex

Article Annexe II

—

nationale et européenne applicable au transport de voyageurs, notamment les temps de conduite et de repos des conducteurs, l'utilisation du chronotachygraphe électronique, la formation des conducteurs, les conventions collectives, les statuts particuliers (ex

Article Annexe

—

Yougoslavie, Slovénie, Croatie, pays limitrophes et eaux avoisinantes 1er janvier 1992 31 décembre 1994 Forces multinationales en ex-Yougoslavie, pays limitrophes et eaux avoisinantes Opérations Trident, Astrée et Proxima 1er janvier 1995

Article 1

—

Agents contractuels de catégorie A ex-ANIFOM. Agents contractuels hors catégorie (décret n° 75-62 du 28 janvier 1975).

Article Annexe 1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 61

Code de l'action sociale et des familles

l'organisation cible : missions, périmètre, moyens affectés ; - les étapes de sa mise en œuvre ; - les précisions sur l'évolution des ressources humaines mobilisées et de leur affectation par service et par public ; - la traçabilité des expertises spécifiques (ex

Article Annexe II

—

Brown 5 Ocinum Basilicum L. 10 Origanum majorum L. 5 Pastinaca sativa L.) 20 Petroselinum crispum (Miller) Nyman ex A. W. Hill 10 Phaseolus coccineus L. 1 000 Phaseolus vulgaris L. 700 Pisum sativum L.

Article Annexe

—

Construire les premiers outils pour structurer sa pensée Utilisation des nombres Première compréhension du nombre Petits problèmes de composition et de décomposition de nombres (ex. : 3 c'est 2 et encore 1 ; 1 et encore 2) Tris, classements, rangements

Article Annexe III

—

Site du Mourillon : Atelier torpilles 1945 - Atelier chaudronnerie (ex bâtiments en fer) 1945 1995 DCN CHERBOURG 1.

LEGIARTI000047690031

—

[XANTEU] Capsicum annuum L. 0 % Xanthomonas gardneri (ex Šutič) Jones et al. [XANTGA] Capsicum annuum L. 0 % Xanthomonas perforans Jones et al. [XANTPF] Capsicum annuum L. 0 % Xanthomonas vesicatoria (ex Doidge) Vauterin et al.

LEGIARTI000042774084

—

. - Desmopressine ; probénécide ; succédanés de plasma, par ex. l'administration intraveineuse d'albumine, dextran, hydroxyéthylamidon et mannitol ; Sauf : - la drospirénone ; le pamabrome ; et l'administration topique ophtalmique des inhibiteurs de l'anhydrase

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Code de la santé publique

C. cassia Nees ex Blume. En poudre En poudre Gomme caroube. En poudre Mousse d'Irlande. Cumin des prés.

Article Annexe II - II. Maquette 16

—

-le fait que l'agrément pour le stage d'anesthésie s'entend hors secteur hyperspécialisé (ex : chirurgie cardiaque, neurochirurgie, chirurgie pédiatrique) 2.6.

Article 9

—

Il s'agit notamment, des collectivités et leurs groupements, des autres personnes publiques, des bénéficiaires des fonds dédiés au remploi et à la réutilisation (ex : entreprises de l'économie sociale et solidaire), des bénéficiaires des fonds dédiés

Article 298

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 34

Code général des impôts

sortie du régime mentionnée au 3° du 1 bis ou à l'importation est déterminée, à la date de l'exigibilité, conformément aux dispositions ci-après : 1° Sauf en ce qui concerne les gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux repris aux numéros 27-11-14, ex

Article (30 à 34)

—

MONTAIGUT-SUR-SAVE 31 D 817 A 64 MURET D 120 PORTET-SUR-GARONNE 31 D 17 D 29 ONDES D 2 GRENADE 31 D 820 D 120 ROQUES Limite département 31/09 CINTEGABELLE 31 Ex

Article Annexe 1

—

AGEN 32 MIRANDE AUCH AGEN 32 LECTOURE CONDOM AGEN 46 GOURDON CAHORS AGEN 47 NERAC AGEN AIX-EN-PROVENCE 04 BARCELONNETTE DIGNE AIX-EN-PROVENCE 04 FORCALQUIER MANOSQUE (ex-GD

Article Annexe I

—

Nyman ex A. W. Hill. 25.1 Persil à feuilles. 26. Phaseolus coccineus L. - Haricot d'Espagne. 27. Phaseolus vulgaris L. 27.1. Haricot nain. 27.2. Haricot à rames. 28. Pisum sativum L. (partim). 28.1. Pois ridé. 28.2. Pois rond. 28.3.

Article Annexe

—

Pour produire l'information commerciale, il combine trois éléments : - des compétences humaines (ex. : chargés d'études mercatiques, statisticiens, informaticiens), - des moyens physiques (ex. : ordinateurs, périphériques), - des procédés de mise en œuvre

Article Annexe

—

(ex-R.N.476). Dole. R.D.475n (ex-R.N.475). Gendrey-Dampierre. R.D.36. Besançon-Ouest. R.D. 1 1. Besançon-Centre. R.N.57. Marchaux. R.D.486. Baume-les-Dames. R.D. 492. (ex-R.N. 492). L'Isle-sur-le-Doubs.

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