des stocks de matières premières et fournitures A 6032 : Variation des stocks des autres approvisionnements A 6037 : Variation des stocks de marchandises A 606 : Achats non stockés de matières et fournitures A 607 : Achats de marchandises

Article 233-7.01

—

surface et dans les limites des variations de pression et de température spécifiées. 3.

Article Annexe

—

CONTINGENTS DE PUISSANCE ET DE JAUGE EN FONCTION DES RÉGIONS ET DES CATÉGORIES DE PME Tableau 1 : Renouvellement de navires sans augmentation de capacité ou 1 pour 1 RÉGIONS PUISSANCE kW JAUGE UMS VARIATION kW JAUGE UMS dont GTs Plus de 25

Article 11-3

—

Le montant annuel de référence de cette indemnité est affecté d'un coefficient de variation allant de 1 à 8 pour les fonctionnaires ne bénéficiant pas d'un logement par concession publique et d'un coefficient de 1 à 4 pour les agents logés par concession

Article 4

—

Le montant des attributions individuelles peut varier de 60 p. 100 à 140 p. 100 du taux moyen prévu à l'article 3 ci-dessus en fonction de la distance entre la commune du domicile et le lieu d'intervention de l'intéressé.

Article L2324-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 32 > 63

Code de la santé publique

L'autorisation mentionnée au premier alinéa de l'article L. 2324-1 prévoit, à la demande du responsable d'établissement ou de service, des capacités d'accueil différentes suivant les périodes de l'année, de la semaine ou de la journée, compte tenu des variations

Article L1251-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 12

Code du travail

Il comporte notamment : 1° La reproduction des clauses et mentions du contrat de mise à disposition énumérées à l'article L. 1251-43 ; 2° La qualification professionnelle du salarié ; 3° Les modalités de la rémunération due au salarié, y compris celles

Article L311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 72 > 62

Code du cinéma et de l'image animée

L'attribution des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée est subordonnée à l'inclusion dans les contrats conclus avec les auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles remis à l'appui d'une demande d'aide de clauses

Article 9

—

Les taux de la redevance peuvent varier selon les aéroports. Ils sont fixés par décision de l'exploitant de l'aéroport dans les conditions prévues par l'article R. 224-2 du code de l'aviation civile.

Article 1343

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 21

Code civil

Le montant de la somme due peut varier par le jeu de l'indexation. Le débiteur d'une dette de valeur se libère par le versement de la somme d'argent résultant de sa liquidation.

Article 1170

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 11

Code civil

Toute clause qui prive de sa substance l'obligation essentielle du débiteur est réputée non écrite.

Article D2224-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 44 > 77

Code général des collectivités territoriales

Elle indique, pour chacune de ces catégories, leur valeur brute et sa variation annuelle, leur valeur nette comptable, leur valeur de remplacement et le montant des provisions pour renouvellement constituées annuellement et cumulées, ainsi que la synthèse

Article 1

—

contrats d'assurance mentionnés aux premier et deuxième alinéas de l'article 49 du décret du 20 juillet 1972 susvisé doivent comporter des garanties et conditions conformes ou au moins équivalentes à celles qui sont définies, selon les cas, par les clauses

Article 41

—

L'architecte associé ne peut exercer sa profession à titre individuel à moins qu'il n'y soit autorisé par les statuts dans les limites fixées par ceux-ci et à condition que l'activité autorisée soit expressément exclue de l'objet de la société par une clause

Article L443-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 17

Code de commerce

-La convention comporte une clause de révision automatique des prix du contrat en fonction de la variation du coût des matières premières agricoles, à la hausse ou à la baisse, entrant dans la composition du produit alimentaire ou du produit destiné à

Article R212-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 63 > 05

Code du cinéma et de l'image animée

Le prix de référence mentionné à l'article L. 212-30 peut varier, pour chaque exploitant associé. Il est déterminé en tenant compte de la gamme des tarifs réduits pratiqués par chacun de ces exploitants.

Article 23

—

I. ― Pour 2012, l'ajustement des ressources tel qu'il résulte des évaluations révisées figurant à l'état A annexé à la présente loi et la variation des charges du budget de l'Etat sont fixés aux montants suivants : (En millions d'euros)

Article Annexe

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VARIATIONS SPATIALES ET TEMPORELLES TYPE D'APPAREIL TYPE VARIATION SPATIALE VARIATION SPATIALE VARIATION Poêle à granulés Thermostat d'ambiance 0,9 1,4 2 Appareil à bûches Régulation manuelle 0,9 1,4 2,5 PART DE CHAUFFAGE ASSURÉE PAR L'APPAREIL

Article L7343-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 52 > 45

Code du travail

L'Autorité des relations sociales des plateformes d'emploi exclut de l'homologation les clauses qui apparaissent en contradiction avec des dispositions légales.

LEGIARTI000049821143

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-Variations mensuelles du nombre de demandeurs d'emploi inscrits en fin de mois à l'opérateur France Travail en catégorie A (en milliers) MoisNombre de DEFM mensuelleAvril 20213 863, 9Variation neutralisée en application du 2° de l'article

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