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5 266 résultats pour « chef de reception d'hotel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d61

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

Y... au titre de dommages immatériels, de rejeter l'appel de la SA HÔTEL ET BAINS DU CAP CHABIAN, de confirmer le jugement en ce qu'il a débouté la SA HÔTEL DU CAP CHABIAN de ses demandes, de dire et juger

Source officielle

Page 8 sur 264

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00790

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

X... et la Société Méridien au cours des périodes d'expatriation : l'intimée, se fondant d'une part sur la nature du contrat de gestion le liant aux compagnies hôtelières propriétaires d'hôtel qu'elle

Source officielle
CA

18e Chambre

6035bef7d0df7d26690d1347

Appel

4 mars 2016

4 mars 2016

de partie dans l'hôtel.

Source officielle
CA

11e Chambre A

6032ce6464475b439a9d9c22

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Que le moyen soutenu par la société La Grande Maison, de ce chef, sera rejeté.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

627df7a50d41e0057d43e29a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Compte-tenu des termes du courrier du 26 novembre 2010, dont la réception n'est pas contestée, le bailleur ne pouvait se méprendre sur la qualité de la société' HDS TROUVILLE Hôtel Soleil de Trouville'

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

627df7a60d41e0057d43e2a4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

'Hôtel du Soleil' appartenait au groupe Sofisol.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2308256_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

En premier lieu, il résulte de l’instruction que des travaux de réfection des enrobés de l’avenue des Calanques, seule voie d’accès à l’établissement hôtelier Les Roches blanches, ont été menés de nuit

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11290

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

et d'encadrement de l'hôtel, lesquels se répartissent entre eux — sous l'autorité du directeur d'hôtel — les astreintes de nuit pour répondre aux exigences de sécurité et pour assurer les interventions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6f0

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

Z..., exploite un ensemble hôtelier, dit Mainotel, situé à Beaucé 35133 Fougères ; qu'au cours de l'année 1990, elle a souhaité moderniser l'hôtel en créant une piscine et construire un second hôtel Premier

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafe19cdc6046d475783e2

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

UV sur la hotte, pour un coût de 15.390 euros HT.

Source officielle
CA

12e chambre

60336a0b1089441ea595da37

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

Elle fait valoir que la méthode hôtelière a déjà été retenue pour des pensions de famille, des exploitations hôtelières classées ou non en catégorie de tourisme, des hôtels meublés, des gîtes étapes, des

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00123

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué, infirmatif de ce chef, d'avoir dit que le licenciement pour faute grave de Mme Y... par la société Hôtel Molière était fondé ; AUX MOTIFS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02341

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

[D] et Mme [V] ont été salariés de la société Les Hôtels Baverez, venant aux droits de la société Hôtel Regina Paris, en qualité de chefs de rang barmen ; qu'ayant été licenciés pour motif économique

Source officielle
CA

12e chambre

60336a0b1089441ea595da38

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

Elle fait valoir que la méthode hôtelière a déjà été retenue pour des pensions de famille, des exploitations hôtelières classées ou non en catégorie de tourisme, des hôtels meublés, des gîtes étapes, des

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

68e0154674e929a9d8fa358f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Par lettre recommandée avec accusé de réception du 10 mai 2022, la société Hôtel Chopin a adressé à la société CPPJ une demande de révision du loyer à la baisse, au visa des dispositions de l’article L145

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66878d2605d6f7f678d495ae

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[M] [L], né le 15 octobre 1968, a été engagé par contrat de travail à durée indéterminée à effet au 16 août 2004, par la société Compagnie d'Exploitation Hôtelières, en qualité de chef de cuisine, statut

Source officielle
CC

civ3

EURL Cabinet Guinot et Locahomec/M. J

ECLI:FR:CCASS:2010:C300978

Cassation

8 septembre 2010

8 septembre 2010

des clés, la cour d'appel, qui n'était pas tenue d'examiner l'autre fondement invoqué à l'appui de la demande de résolution, a, sans modifier l'objet du litige, légalement justifié sa décision de ce chef

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CA

3ème Chambre Commerciale

6a167c86cdc6046d47109b54

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

La société Hôtelière bergeracoise avait conclu avec la société Brit hôtel développement (ci-après la société BHD) un contrat d'adhésion au réseau Brit hôtel.

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CA

Pôle 4 - Chambre 4

65a781e18121050008662dad

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Conformément à une convention signée le 19 octobre 2001, la SARL Siprhem a confié la gestion de cet hôtel à l'association Accueil hôtelier social SEDES.

Source officielle
CA

21e chambre

6438f3a7a942a604f5e939f1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Or, nous avons appris le 16 mai 2016, que vous aviez adopté un comportement particulièrement déplacé et irrespectueux envers Madame [Z] [G] [L], Chef de réception.

Source officielle