les faits, sont constitutives de mensonges laissant penser qu'il veut cacher une vérité pour lui redoutée ( ), les investigations des gendarmes qui ont établi sa présence en ce lieu et font état d'un "blanc

“Porc blanc de l’ouest” est le nom d’une race de porcs de couleur blanche originaires de l’ouest de la France (Normandie, Bretagne et Pays de la [Localité 6]) reconnue par le ministère de l’agriculture

que le dessin publicitaire appelé "logo" de Carrefour figurant sur les panneaux publicitaires était d'une superficie très restreinte ; qu'on ne pouvait pas compter comme surface publicitaire un papier blanc

de prononcer la nullité de la vente, la cour d'appel a violé les dispositions litigieuses ; 2 ) que sur le dessin en perspective de la façade est de l'immeuble annexé à l'acte de vente, en noir et blanc

La SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION LE LOUP BLANC a formé opposition à l'ordonnance d'injonction de payer le 9 janvier 2026.

(chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société du Champ Collin, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Rive blanche

Nez à payer à la banque Cic Nord-Ouest la somme de 50 000 euros ; . condamné la Sccv Cap Blanc Nez aux entiers dépens ; . condamné la Sccv Cap Blanc Nez à payer à la Sarl Amigo et à la Sci Jump la

l'arrêt attaqué, relaxant le prévenu des fins de la poursuite, a débouté Jérôme Z... de ses demandes; "aux motifs que "le lundi 9 janvier 1995 vers 17 heures, Eric X... a vu un véhicule de couleur blanche

L'administration de trente et un coups portés par arme blanche et aux autres blessures subies par Sofiane A..., comme l'administration de huit coups portés par arme blanche et aux autres blessures subies

des bandes horizontales grises et blanches séparées par un filé or et à l'intérieur des boites d'emballage, ainsi que des tubes et des flacons comportant des bandes horizontales alternées grises et blanches

apos;a pas à être informé ni conseillé de ce qu'il sait déjà à ce propos ; qu'il lui appartient par conséquent, s'il achète de nouvelles fenêtres, de commander des fenêtres de couleur blanche

la Division Leclerc à Villetaneuse ; elle déclarait qu'à hauteur du rond point situé face à la cité Allende, elle avait été stoppée dans sa progression ; c'est alors que deux individus, un noir et un blanc

l'expropriation), dans le litige les opposant : 1°/ à la commune de [Localité 8], représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité en l'[Adresse 5], 2°/ à la société Frédéric Blanc

[Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 22-23.554 contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2022 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Frédéric Blanc

pour faute grave par l'AISEP et par l'association les Papillons blancs le 30 juillet 1991 ; Sur les premier et deuxième moyens réunis : Attendu que M.

régime matrimonial" "option matrimoniale", sans rechercher comme elle y était invitée, si le fait de mentionner sur l'acte la possibilité de choisir un régime matrimonial et de laisser cette rubrique en blanc

d'une valeur de 23,30 francs, après avoir énoncé que suivant la lettre de licenciement qui fixe les limites du litige, le salarié aurait été licencié pour avoir été surpris en train de consommer du vin blanc

causé l'engagement litigieux ; qu'en l'espèce, en déclarant nul pour défaut de cause le contrat, au seul motif que "l'installation litigieuse concerne bien l'exploitation" de "l'hôtel-restaurant Au Coq blanc