, avait chargé la Société d'architecture 331 corniche architectes, maître d'oeuvre, de lui prêter son concours pour les différentes phases des travaux de construction et d'aménagement de salles de réunions

postérieurement à l'achèvement des travaux ; qu'en outre, divers meubles ont été endommagés ; Sur les désordres affectant les boiseries et les peintures : Considérant que ni les entrepreneurs, ni le maître

statuer sur le surplus des demandes dans l'attente de connaître le coût effectif de la réparation de l'immeuble'; - l'autoriser Mme [Y] à entreprendre les travaux de réparation nécessaires par tout architecte

qu'en conséquence, PROFIMOB réglera au fur et à mesure de l'avancement des travaux par la nouvelle société réalisatrice du Golf, les sommes dues à CEGIM suivant attestation de l' architecte maître d'oeuvre

Y... est poursuivi pour avoir à MAISONS ALFORT (94),courant 1998, en sa qualité de maître d'ouvrage, gérant de la société BATIPRO, maître d'ouvrage délégué , architecte maître d'oeuvre de l'opération,

Les parties ont pris accord pour ne solliciter qu'un seul architecte, maître d''uvre, la société Artefact, en la personne de M. [E] [M], directeur des travaux.  

La société GAR estimant que le maître d'oeuvre M [F], architecte en chef des monuments historiques, lui avait causé un préjudice en la dénigrant et en la privant de la chance d'obtenir le marché, l'a assigné

Les sociétés Chabanne Architecte, Chabanne Ingénierie et Christophe Blamm Architecte, maîtres d'œuvre du projet, justifient d'un intérêt suffisant à l'annulation de l'ordonnance attaquée.

dispose d'une mission d'architecte complète imposant aux intervenants de soumettre leurs situations de travaux au maître d'oeuvre pour voir valider celle-ci, 'constater qu'Elite construction s'est abstenue

d'ouvrage n'avait pas agréé les différentes entreprises chargées des travaux par la Société M.L ARCHITECTEUR, maître d'ouvrage délégué ; que, par ailleurs, ils se disent fondés à opposer au demandeur

conditions de condamner les époux X... au paiement du solde de ses honoraires, soit la somme de 8. 922, 60 euros (14. 871 euros TTC-5. 948, 80 euros) » ; Alors qu'en écartant la responsabilité de l'architecte

A cette construction ont notamment participé : - monsieur X..., architecte, maître d'oeuvre de l'opération, - la société FAYARD Père & Fils, entreprise de maçonnerie, chargée des lots 2 et 20 (maçonnerie-abords

d'oeuvre, non soumis à la garantie de parfait achèvement, la cour d'appel a violé l'article 1147 du code civil ; 2) ALORS QUE l'architecte maître d'oeuvre est tenu à un devoir de conseil à l'égard du

n'a pas qualité ni intérêt à agir contre elle, en sa qualité d'assureur dommages-ouvrages, pas plus qu'elle ne justifie d'un intérêt à agir à son encontre ; de déclarer l'action de la SARL PCR Architectes

Dans le cadre de ce chantier, la SARL IP a fait appel à Madame [C] [D] en qualité d'architecte maître d''uvre.

..., de sorte qu'il n'est pas démontré que des plans aient été établis et signés en juillet 2013 ; que les échanges de courriels du dimanche 29 septembre 2013 font apparaître que : - à 22 h 45 : l'architecte

même allégué qu'ils aient été autorisés par écrit conformément aux dispositions de l'article 1793 du code civil ; Attendu sur le paiement des situations qu'il n'est pas utilement contesté que l'architecte

Pour la réalisation de ce corps de bâtiment, la SCI Maladium a notamment fait appel à : - la SARL Bac architecte, devenue Stone Architectes, en qualité de maître d''uvre de conception et d'exécution,