l'association à des travaux de bâtiment, doivent être incluses dans l'assiette des cotisations de la sécurité sociale dès lors que ceux-ci travaillent pour le compte de l'association encadrés par un animateur

le devoir de neutralité n'interdit pas à l'employeur d'intervenir avant les élections afin de rétablir la vérité au regard d'informations inexactes diffusées par un syndicat dès lors qu'il n'est pas animé

Attendu que Mme X... a été engagée le 14 octobre 1991 par la société Diramode en qualité de responsable d'un magasin à l'enseigne Pimkie situé à Nice puis, à compter du 1er avril 1998, en qualité d'animatrice

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 juillet 1989), que la société Alice s'est vu confier l'organisation d'une campagne publicitaire pour des magasins d'un réseau de franchise animé

chaussée, ce qui démontrait la soustraction frauduleuse du véhicule par les deux hommes ; que dans ces conditions la déclaration de culpabilité sera confirmée ; " alors que l'auteur d'un vol doit être animé

X... et six autres salariés de l'Office municipal des animations de la ville de Vélizy-Villacoublay (l'OMDA) ont saisi le conseil de prud'hommes pour obtenir le paiement d'un rappel de salaire et d'indemnité

, a prononcé sur les réparations civiles ; d Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation proposé pour Annie

Y..., alors, selon le moyen, que dès lors que l'épouse faisait valoir dans ses conclusions que son comportement tel que rapporté par certains témoins ne faisait que traduire les sentiments pouvant animer

Q... une décision d'interdiction d'exercer les fonctions d'enseignement, d'animation ou d'encadrement d'une activité physique ou sportive en application de l'article L. 212-9 du code du sport, au regard

rendu le 6 juin 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e Chambre), au profit : 1 / de la Compagnie Rhin et Moselle, société anonyme d'assurances, dont le siège est ..., 2 / de la Société d'animation

réclamé à différentes reprises la totalité des primes "nouveaux clients" qui lui étaient dues, a jugé que la rupture du contrat de travail n'était pas pour autant imputable à l'employeur qui n'était pas animé

les prévenus dispose qu'échappent à cette prohibition les lotos traditionnels lorsqu'ils sont organisés dans un cercle restreint, dans un but social, culturel, scientifique, éducatif, sportif ou d'animation

médical spécialisé, sa mère a dû l'accueillir à son domicile ; que cet accueil dans un habitat non prévu à cet effet se traduit par des dépenses matérielles consécutives d'adaptation ; qu'ainsi, Annie

y a lieu, à le modifier ; qu'en l'espèce, il résulte des constatations de l'arrêt attaqué que les fonctions de Mme Christine X... étaient définies par son contrat de travail comme devant assurer l'animation

ses attendus que la prime était versée aux seuls journalistes et techniciens radiophoniques, le conseil de prud'hommes n'a pas tenu compte du caractère de généralité de la prime de fin d'année, les animateurs

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 juin 2021), Mme [M] a été engagée en qualité d'animatrice de formation par la société Infrep suivant un contrat de travail à durée déterminée d'usage du 15 septembre 2008

dans une société Brenco ayant son siège se livrant au commerce des armes et matériels de guerre, en violation avec la législation en vigueur, qu'il paraît avoir fait profiter cette société et son animateur

auraient été ainsi blanchis via 47 comptes bancaires " constituait la conclusion d'une enquête sur l'activité de l'association Muslim Association et que Maamar X... est " considéré comme le principal animateur