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235 résultats pour « acupuncture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

68fb978411af6ba0065f417b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La prise en charge antalgique multimodale est essentiellement non médicamenteuse et associe : vêtements compressifs, acupuncture, hypnose médicale et electro-stimulation trans cutanée à visée antalgique

Source officielle

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Annonces BODACC56 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CHIU ACUPUNCTURE

SIREN 798859948Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

04/06/2026

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Dépôts des comptes

CHIU ACUPUNCTURE

SIREN 798859948Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/05/2026

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Dépôts des comptes

CHIU ACUPUNCTURE

SIREN 798859948Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHIU ACUPUNCTURE

SIREN 798859948Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/05/2026

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Modifications diverses

CHIU ACUPUNCTURE

SIREN 798859948Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/12/2025

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CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a58a

Appel

18 juillet 2007

18 juillet 2007

biologiques pouvant être rattachés à l'hépatite C, -Que son mode de vie ne présente pas de risques particuliers de contamination (absence de tatouage, pas d'acte invasif de soins dentaires, pas d'acupuncture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b09a

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

personnels, que rien dans son mode de vie ou ses antécédents médicaux ne permet d' évoquer une autre source de contamination que les transfusions sanguines, qu' elle n' a pas eu de traitement par acupuncture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9b7

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Il a relevé une inégalité dans la relation contractuelle issue de l'influence de l'acquéreur qui prodiguait de soins d'acupuncture au vendeur, une personne âgée peu à même d'analyser le contenu de la convention

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100422

Cassation

5 avril 2012

5 avril 2012

X avait été déterminé par la perspective d'exercer diverses pratiques dites de « médecine douce » pour la mise en oeuvre d'une méthode d'amaigrissement et de rajeunissement associant diététique, acupuncture

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6954590075782d5f064ad668

T. Judiciaire

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Il retient également des frais d’acupuncture, sans que le lien avec l’accident ne soit démontré. Il en est de même des frais d’ostéopathie, non retenus par le rapport d’expertise judiciaire.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d52a2273490db106a93

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

effet de tenir compte des douleurs du rachis cervical et lombaire et de l'astreinte aux soins (port d'un collier cervical, prise d'un traitement médicamenteux, séances d'ostéopathie, sophrologie et d’acupunture

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101058

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

gravité des atteintes qu'elles portent à l'équilibre du contrat, doivent être regardées, de manière irréfragable, comme abusives au sens du premier alinéa » ; que le docteur X..., qui est médecin acupuncteur

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63081a7b805de12b724

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Madame [Y] demande le remboursement de divers frais, notamment de séances d'ostéopathie, de réflexologie, d'acupuncture et de dépenses d'homéopathie jusqu'à la date du 17 avril 2014.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69708b45cdc6046d47149c50

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

- sur les dépenses de santé actuelles, une somme totale de 1.201,99 €, doit lui être remboursée, sans exclusions des séances d'ostéopathie, d'hypnose thérapeutique et d'acupuncture, en lien avec l'accident

Source officielle
CA

3ème chambre

6704cb892f5f3246ff381686

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

somme de 109 500,90 € décomposée comme suit : - consultations -neuropsychologue (séances postérieures au 15 mai 2019): 240 € - remédiation psychologique (30 séances à 60 € = 1 800 € - 2 séances d'acupuncture

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_18NC03255_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

compte tenu de l'existence d'une anxiété post-traumatique causée par un retard de diagnostic de près de dix ans, la prise en charge des thérapies actives ou de soutien qui lui dispensées, telles que l'acupuncture

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

670d5fd5d1ffbed0eed8cc2f

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Concernant les séances d’acupuncture, pour un montant total justifié de 550 euros, le médecin expert ne reprend pas ces séances dans son rapport, de sorte que le lien entre ces séances et les séquelles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c880bd3db21cbdd85707

Appel

14 novembre 2001

14 novembre 2001

sources de contamination ont été explorées telles que des séjours prolongés en zone de moyenne et forte endémie, le rasage chez un barbier dans certains pays, le tatouage, le percement des oreilles, l'acupuncture

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01712

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

que des certificats médicaux du Docteur Y..., médecin traitant de Madame Valérie X... du 03 juin 2009 et du 23 janvier 2010 et du Docteur Z..., psychiatre du 10 novembre 2009 et du Docteur A..., acupuncteur

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2203108_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Montpellier et concernant une hospitalisation aux urgences le 18 novembre 2022, n'infirment pas cet avis, de même que le certificat médical établi le 23 novembre 2022 par un médecin généraliste et acupuncteur

Source officielle
CA

4e chambre civile

696b4f5acdc6046d47a00ebd

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Mme [X] que celle-ci a répondu 'non' notamment aux questions précises et dénuées d'ambiguité : - n° 3 : 'suivez-vous actuellement un traitement médical (y compris kinésithérapie, ostéopathie, acupunture

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d43f93e17a6379205599

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Fait de l'acupuncture. Traitement : AI NS à la demande. Plus de kinésithérapie.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cf017935f50008be4167

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

du docteur [N] précité du 17 décembre 2019, il y a lieu également de confirmer la décision en ce qu'elle a alloué à Monsieur [W] ' qui démontre avoir déjà dû exposer divers frais d'ostéopathie, d'acupuncture

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6868216b4965b5d9df3186ea

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

traitement anti-dépresseur par Duloxine en 06/2022 et préconisations de maintien d’une activité physique régulière + rééducation active intensive pour le syndrome rotulien bilatéral + thérapie manuelle, acupuncture

Source officielle