Abattage Après abattage, un émoussage léger est pratiqué sur les carcasses visant à conserver une couche de gras externe sur l'aloyau, c'est-à-dire du haut du rumsteck jusqu'au niveau de la cinquième côte.

LEGIARTI000026836524

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kilogrammes d'argent contenu) 204,30 40,60 244,90 Bauxite (par millier de tonnes nettes livrées) 481,20 96,20 577,40 Fluorine (par millier de tonnes nettes livrées) 625,60 127,30 752,90 Chlorure de sodium : - sel extrait par abattage

Article Annexe IV

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X X X (4) (5) (6) X X X Commotion/ Percussion de la boîte crânienne (7) (8) (9) (10) X X Décapitation X X X (11) (12) X X X X Etourdissement électrique (13) (13) X (13) X (13) (13) (13) X Gaz inertes (Ar, N2) X X X X X (14) X Abattage

LEGIARTI000026841088

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DÉFINIR EXIGENCES EXIGENCES CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES Réglementation Guides professionnels Caractéristique Caractéristique Autre Naissance des animaux Phase lactée Sevrage Elevage Finition 1re transformation abattage

LEGIARTI000024536397

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d'argent contenu) 197,20 39,20 236,40 Bauxite (par millier de tonnes nettes livrées) 464,50 92,90 557,40 Fluorine (par millier de tonnes nettes livrées) 603,90 122,90 726,80 Chlorure de sodium : - sel extrait par abattage

LEGIARTI000028325292

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kilogrammes d'argent contenu) 209,60 41,70 251,30 Bauxite (par millier de tonnes nettes livrées) 493,70 98,70 592,40 Fluorine (par millier de tonnes nettes livrées) 641,90 130,60 772,50 Chlorure de sodium : - sel extrait par abattage

LEGIARTI000022445241

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argentifères (par centaine de kilogrammes d'argent contenu) 190,2 37,8 228 Bauxite (par millier de tonnes nettes livrées) 447,9 89,6 537,5 Fluorine (par millier de tonnes nettes livrées) 582,4 118,5 700,9 Chlorure de sodium : ― sel extrait par abattage

Article Annexe

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d'argent contenu) 186,5 37,1 223,6 Bauxite (par millier de tonnes nettes livrées) 439,1 87,8 526,9 Fluorine (par millier de tonnes nettes livrées) 571,0 116,2 687,2 Chlorure de sodium ― sel extrait par abattage

Article 214-2.02

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Lorsqu'une échelle débouche au sommet d'un deep-tank, d'un tunnel d'arbre portehélice ou d'un tunnel de tuyautage dans une cale : 13.1.

Article Annexe I

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Pour chaque lot d'animaux enlevé : a) Nombre estimé des animaux enlevés ; b) Date d'enlèvement ou abattage ; c) Nom de la personne physique ou morale à laquelle est cédé ou confié le lot d'animaux, ainsi que nom et adresse de l'exploitation ou nom de

Article Annexe

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EXIGENCES EXIGENCES CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES Guides de bonnes Caractéristique Caractéristique Autre Ecloserie (1) Transport des animaux vivants Elevage Sortie de l'eau Abattage

Article L181-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 41

Code de l'environnement

l'autorisation environnementale tient lieu des autorisations prévues aux articles L. 621-32 et L. 632-1 du code du patrimoine ; 12° Le respect des conditions permettant la délivrance de l'autorisation de porter atteinte aux allées et alignements d'arbres

Article 223 a-II-2/20

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affectés aux stabilisateurs, locaux affectés à l'appareil propulsif électrique ; locaux contenant les tableaux électriques divisionnaires et le matériel purement électrique autre que les transformateurs électriques à huile (plus de 10 kVA) ; tunnels d'arbre

Article 11

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Abattage à l'explosif : Dans le cas où l'abattage du gisement est réalisé avec des substances explosives, l'exploitant définit un plan de tir.

Article 1587

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 46

Code général des impôts

argentifères ; – 150,10 € par millier de tonnes nettes livrées pour la bauxite ; – 198,50 € par millier de tonnes nettes livrées pour la fluorine ; – pour le chlorure de sodium : – 188,90 € par millier de tonnes nettes livrées pour le sel extrait par abattage

Article 221-II-1/13

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Si le navire comporte deux lignes d'arbre ou plus, les tunnels doivent communiquer par un passage.

Article 229-II-1.15

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Le vireur doit permettre d'immobiliser les lignes d'arbre. 10.

LEGIARTI000026833773

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L'élevage doit être doté d'une boîte de réception des documents (bons de livraison notamment) sur le lieu de livraison des aliments. 5e exigence : repos avant abattage Les coches bénéficient d'une mise au repos de quinze jours minimum entre le sevrage

Article 8

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Les caprins vivants âgés de plus de douze mois qui sortent de l'exploitation en vue de leur abattage pour leur mise à la consommation doivent être accompagnés d'un laissez-passer délivré par le directeur départemental des services vétérinaires.

Article R237-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 90 > 96

Code rural (nouveau)

. ― Pour les exploitants du secteur alimentaire et de l'alimentation animale : 1° De ne pas soumettre un animal, avant ou après abattage, à un contrôle des services vétérinaires conformément à l'article R. 231-7 ; 2° De mettre sur le marché des denrées

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