l'a condamné à 8 000 francs d'amende ; " aux motifs propres qu'après avoir constaté que la société Pomona dont Yvan X... est le directeur régional, avait facturé à des magasins Leclerc des poires Williams

DUZELET AVOCATS, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de William

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de William

formé par : l'ADMINISTRATION des IMPOTS, partie poursuivante, contre l'arrêt (n° 379) de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 28 juin 1991, qui, dans les poursuites exercées par elle contre William

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 JUIN 2024 La société Willis

#William Copine mot Europeiska gemenskapernas kommission.#Mål 142/82 R.

. ; qu'il n'est pas contesté que l'adresse du... à laquelle a été signifiée l'ordonnance était celle figurant sur l'engagement de caution, manuscrit de Mme X... le 3 juillet 1995 et constitue pour William

d'escroquerie ; "aux motifs que "il résulte bien des pièces de la procédure que Françoise Y... a déclaré à l'expert B... qu'il n'y avait pas eu pour elle reprise de l'équitation ; (...) que toutefois William

au barreau de LYON, toque 408 Demanderesses à l'incident Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William

DE BOYSSON, avocat au barreau d'AIN Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, Présidente de chambre également chargée de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assistée de William

William B ; 2°) réglant l'affaire au fond, d'annuler le jugement du tribunal administratif de la Polynésie française du 6 décembre 2005 et de rejeter la demande présentée par MM.

/2026 CHAMBRE 1-1 RG : 2025051661 26/06/2025 ENTRE : SA ELECTRICITE DE FRANCE, dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] - RCS B 552081317 Partie demanderesse : comparant par Me MAXWELL William

transaction, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société Team France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], dont le nom commercial est Keller Williams

Gaz et à la société de transport Williame ; que la plainte avec constitution de partie civile était expressément dirigée contre X ; que si la société X...

[W] [D], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 24-20.428 contre l'arrêt rendu le 5 septembre 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Wilmotte

représentée par Maître Cédric BONACORSI, avocat au barreau de GRASSE Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William

Avril 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique DRAHI, conseiller - Nathalie LAURENT, conseiller assistés pendant les débats de William