CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

277 résultats pour « Volpi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fda260ee590406ac6b65d9b

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

- signé par Bernard CHEVALIER, Président et par Lauranne VOLPI, Greffière, Exposé du litige : La société Epideo est une société Holding fondée en 2007 par des salariés de la société SCYNA

Source officielle

Page 8 sur 14

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fd8750f50c5fea27c269ef4

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

- signé par Patrick BIROLLEAU, Premier Président de chambre et par Lauranne VOLPI, Greffière, Exposé du litige Par acte authentique en date du 25 septembre 2019, la SCI R et C, propriétaire d'un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2200516_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

B C, domicilié 5 rue du Volp à Cazères (31220), est désigné pour procéder à l'expertise.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2509194_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

B... dans l’apprentissage de son métier est également attestée par le gérant de la société Voltis au sein de laquelle le requérant a effectué un stage du 24 mars au 11 avril 2025 et qui a, au surplus,

Source officielle
CC

comm

613720d5cd580146773eec66

Cassation

24 janvier 1989

24 janvier 1989

la société Armille elle-même, sans, en violation des dispositions de l'articles 455 du nouveau Code de procédure civile, s'expliquer sur le moyen des conclusions d'appel de la société Atlas faisant voloir

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02645_20250523

Admin. Appel

23 mai 2025

23 mai 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 10 décembre 2024, le service d'incendie et de secours de la Haute-Corse, représenté par Me Ceccaldi-Volpei, demande à la Cour de rejeter la requête de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2403427_20240909

Administratif

9 septembre 2024

9 septembre 2024

A B, domicilié 5, rue du Volp à Cazères (31220) est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f29f

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

né le 09 Décembre 1946 à NESSA (20225) ... 20225 NESSA ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et Me Livia CECCALDI VOLPEI, avocat au barreau de BASTIA INTIME :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2301462_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 novembre 2023 et 4 janvier 2024, la commune de Belgodère, représentée par Me Ceccaldi Volpei, demande au juge des référés,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca5746a870131f5655d9ac

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Hélène GUILLOU, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller Michèle CHOPIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Lauranne VOLPI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca6686fd2d834f9cda59b6

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Hélène GUILLOU, Présidente Thomas RONDEAU, Conseiller Michèle CHOPIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Lauranne VOLPI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0227JUD004444798

Admin. suprême

27 février 2001

27 février 2001

Mario Donato, M me Valeria Volpi, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300053

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

de chantier conclu le 13 juillet 2011 entre le maître de l'ouvrage, la société Danita, le cabinet Karam Architecture, architecte chargé de la direction des travaux et maître d'oeuvre, et l'entreprise Volpi

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fca59253ed1312d7d6c9c6e

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Greffier, lors des débats : Mme Lauranne VOLPI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fca77ed56ce096590525fbc

Appel

7 octobre 2020

7 octobre 2020

la Cour, composée de : Patrick BIROLLEAU, Premier Président de chambre Carole CHEGARAY, Conseillère Edmée BONGRAND, Conseillère Greffier, lors des débats : Lauranne VOLPI

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

686f4e40334d55acd19f1e52

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Me Dominique CASANOVA, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Mme [V] [J], épouse [X] née le 24 novembre 1956 à [Localité 26] [Adresse 13] [Localité 5] Représentée par Me Livia CECCALDI VOLPEI

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0702REP002798995

Admin. suprême

2 juillet 1996

2 juillet 1996

xa0;   COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME   PREMIERE CHAMBRE                     Requête n o 27989/95     Maria Cristina Volpe

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:0406DEC004319998

Admin. suprême

6 avril 2000

6 avril 2000

He is represented before the Court by Mr Pietro Volpe, a lawyer practising in Spinea (Venice).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2404078_20240909

Administratif

9 septembre 2024

9 septembre 2024

C G, domicilié 5, rue du Volp à Cazères (31220) est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TJ

JLD

677ee4e4b01eea4cf01a850b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

C’est pour ça que je volais. On m’a aidé à identifier le problème. Avant mon incarcération ma mère m’avait hébergé un peu de temps mais ça faisait 1 an et demi, 2 ans que j’étais sans domicile.

Source officielle