prévenu dont aucun indice n'avait été relevé par les enquêteurs, n'étaient pas démontrés et pas davantage le refus d'un léger déport à droite de la moto à l'entrée d'un rond point, dont, sans aucune trace

part, en refusant de faire application de la clause de la police limitant la garantie aux "vols des marchandises à bord des véhicules entièrement clos et fermés à clef, si ces véhicules portent des traces

articles 322-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean A... et Bruno Z... coupables du délit de détérioration du passeport par dessins tracés

tracé B1 B2, comporte de nombreux inconvénients et n'a été utilisé qu'occasionnellement, à pied, par les auteurs de Benoît C....

X..., acquise par Mme A..., située sur la commune du Castelet, et ordonné son désenclavement par le fonds B... suivant un tracé matérialisé par l'expert Y... par les lettres TM ; qu'invoquant la cessation

d'escroquerie ; " aux motifs que " les constatations effectuées par les services de police démontrent, contrairement aux déclarations du prévenu, que la serrure de la porte d'entrée ne portait aucune trace

exact de la canalisation et partant les arbres à abattre sont inconnus et qu'il existe un « doute » sur ce tracé, des arbres constatés par un huissier sont « vraisemblablement » dans le périmètre des

désaccord les opposant sur la limite des deux fonds, les époux Y... ont assigné les époux X... en revendication de la partie de terrain formant un décrochement entre les deux parcelles, contrairement au tracé

s'agit d'une règle d'ordre public qui doit être relevée d'office ; qu'en s'abstenant de déclarer irrecevable la constitution de partie civile de l'Etat français qui n'agissait, en l'espèce, par le truchement

moyen, que les éléments déclassés du domaine public routier ne peuvent être cédés qu'après mise en demeure des propriétaires riverains d'acquérir les parcelles qui les constituent ; que le changement de tracé

main droite, qu'il a été trouvé atteint de blessures par un témoin dans les installations ferroviaires en provenance des rails et que le rapport d'accident établi par la SNCF mentionne l'existence de traces

rendues par le juge d'instruction alors qu'en application des articles 131-21, alinéa 9, du code pénal et 706-150 du code de procédure pénale, la saisie en valeur du produit de l'infraction, par le truchement

était large de 5, 80 mètres à l'endroit de la collision qui avait eu lieu dans une courbe sur la droite dans le sens de la marche de Yann X..., que les gendarmes avaient relevé sur la chaussée deux traces

éléments tel que l'état de choc de cette dernière relaté par des témoins l'ayant vue juste après la commission des faits, état de choc relevé par le docteur A... lors de l'examen médico-légal - les traces

(les consorts Y...), en bornage ; Attendu que, pour dire que la ligne divisoire serait fixée selon le tracé ABCDE du plan intitulé "état des lieux" joint au rapport d'expertise, l'arrêt retient qu'aucune

relative aux pratiques des entreprises du réseau de franchise à l'enseigne 'Troc de l'île'

paiement d'une commission au titre du marché UGAP était fondée, sur l'absence d'éléments de nature à prouver la renonciation de l'UGAP à ce marché, après avoir relevé qu'aucune trace

l'avaient fait valoir dans leurs conclusions d'appel, en présence d'éléments certains et d'éléments incertains, les juges devaient se déterminer en fonction des éléments certains que constituaient les traces