Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 juin 2024, Mme C A B, représentée par Me Thullier, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

C, à la SCP Boulloche, avocat de Davis Darry A et à la SCP Gaschignard, avocat de la commune de Théoule-sur-mer ; 1.

Mme B A, responsable du centre communal d'action sociale de Théoule-sur-Mer, demande au tribunal d'annuler la décision du 3 juillet 2020 par laquelle le maire de la commune de Théoule-sur-Mer a prononcé

Portail, juge des référés ; - et les observations de Me Masquelier, représentant la commune de Théoule-sur-Mer. Considérant ce qui suit : 1.

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 7 février 2008), que la société Destigny mécanique de précision (DMP) a confié à la société Maisons Thermi

____________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par les établissements Hôpital du Pays de la Roudoule - centre hospitalier de Puget-Theniers

La commune de Théoule-sur-Mer a présenté un mémoire le 27 janvier 2025 enregistré après la clôture de l'instruction, qui n'a pas été communiqué.

[V] correspondait au niveau ETAM E - condamné la SARL JURA THERMI à payer à M.

Sarda, magistrat désigné, - les observations de Me Thullier, avocate de M.

Par un arrêté du 6 février 2020, le maire de Théoule-sur-Mer ne s'est pas opposé à cette déclaration préalable.

La société La Cigalière est propriétaire des parcelles cadastrées section A n° 2367 et 2370 situées sur le territoire de la commune de Théoule-sur-Mer.

en continuité de l'agglomération côtière caractérisant la commune de Théoule-sur-Mer.

Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge du SIVOM de Thaumiers Le Pondy Verneuil une somme de 1 500 euros à verser à M.

Un mémoire, présenté pour la commune de Théoule-sur-Mer, a été enregistré le 2 janvier 2024.

O R D O N N E : Article 1er : La requête présentée par les syndicats des copropriétaires Les Terrasses de Théoule et Le Savannah est rejetée.

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 10 JUILLET 2025 Liquidation Judiciaire : SAS THERMI DOME RG 2025005447 PC 41225223 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 3 juillet

H E et Mme F E, agissant en leurs noms et en qualité de représentants légaux des enfants mineurs A D E, B E, C E et G E, représentés par Me Thullier, demandent au tribunal dans le dernier état de leurs

Echasserieau, juge des référés, - les observations de Me Thullier, avocate de M. E et de Mme E ; - et les observations de la représentante du ministre de l'intérieur.