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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. 9 REFERES
67f6e13ca9d5adc260626d7b
8 avril 2025
8 avril 2025
, modèle COMTESSE 600, immatriculée AK-251-XF o Une caravane, de marque TABBERT, modèle BELLINI, immatriculée DX-818- WL o Une caravane, immatriculée CR-299-RJ o Une caravane, de marque TABBERT, modèle
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b274
22 novembre 2007
22 novembre 2007
dite "GAT" S.A de droit libanais prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège : Immeuble "Antoine Tabet" MARTAKLA-HAZMIEH BP 130 BEYROUTH (LIBAN) représentée par Maître
Source officielle3ème chambre A
6780bae5f25437b69df75b9e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il est exact que le contrat de location mentionne, au titre de la désignation des biens, uniquement une tablette et un écran.
Source officielle4ème chambre 2ème section
668d7fb253e3bdd0778672cd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
est constitué par : -l'absence de mise en place d'une installation fixe entre la table qu'il occupait et le bord du quai permettant d'éviter la chute des clients -l'installation d'une table et de tabourets
Source officielle2ème chambre
DTA_2302203_20250226
26 février 2025
26 février 2025
B A, représenté par Me Taforel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet opposée par le préfet du Calvados à sa demande de titre de séjour déposée le 2 décembre 2022 ; 2°)
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007903118
18 octobre 1995
18 octobre 1995
Ahcene TABET, demeurant ... et enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Lyon le 6 mai 1991 ; M.
Source officielleR E F E R E
69cad1cecdc6046d478c0c39
7 juillet 2025
7 juillet 2025
) : SARL BATI PRO [Adresse 3] SIREN : 494 463 961 Représenté par : Germain PERREY [Adresse 4] BLT CONSTRUCTIONS [Adresse 5] SIREN : 537 416 471 Non Comparant, Non Représenté Président : Patrick TABOURET
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2210949_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
tribunal d'annuler la décision du 11 avril 2022 par laquelle le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris a rejeté sa demande de dédommagement à la suite de la disparition d'une tablette
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-1934
25 septembre 2008
25 septembre 2008
The advertising for the tablets in France attracted the attention of the French fair trade, consumer protection and anti-fraud authority, whose investigations revealed the presence of sodium benzoate in
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:455319.20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
tactiles multimédias en leur appliquant les barèmes issus d'une précédente décision n° 18 du 5 septembre 2018 avec un abattement respectif de 40 % pour les téléphones et de 35 % pour les tablettes.
Source officielleI
CONSTIT:CONSTEXT000037148496
29 juin 2018
29 juin 2018
Décision 2018-39 I - 29 juin 2018 - Situation de Mme Michèle TABAROT au regard du régime des incompatibilités parlementaires - Incompatibilité
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69bb179ecdc6046d4722b9da
19 janvier 2026
19 janvier 2026
629 Représenté par Me Gilles GRAMMONT, [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 19/01/2026 en audience publique devant le Tribunal composé de : : Evelyne GROS: Patrick TABOURET
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69bb1947cdc6046d4722d9ef
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Me Jean-Vianney GUIGUE, [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 19/01/2026 en audience publique devant le Tribunal composé de : Président : Evelyne GROS Juges : Patrick TABOURET
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2402441_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
C B, représenté par Me Taforel, demande au juge des référés : 1°) de prescrire, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur sa prise en charge
Source officielleAvis
CADA:20194531
31 mars 2020
31 mars 2020
communication d'un export, au format numérique et anonymisé au profit d'un identifiant unique par agent quand nécessaire, du journal des accès au traitement d’antécédents judiciaires (TAJ) à partir des tablettes
Source officielle2ème Chambre
63c10584bf9fd47c90a13750
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Sur la tablette, Madame [T] a procédé aux manipulations [...]. Elle a accédé tout d'abord au menu du système appelé "Crestron" gérant le pilotage du vidéo-projecteur.
Source officielleChambre 4 A
68f320a279ac4fbe1d8777f9
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Concernant la méconnaissance du respect de la vie privée par l'employeur, Mme [H] soutient que : - les collègues de travail ne se sont pas connectés sur une des tablettes du magasin mais sur sa tablette
Source officielleChambre Sociale
63ca43169066fd7c90fc27fb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[T] [G] ne conteste pas avoir utilisé du matériel de l'entreprise pour confectionner un tabouret ; - qu'elle produit une attestation du supérieur hiérarchique de M. [T] [G], M.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2203185_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 juillet 2022, Mme B, représentée par Me Eléonore Taforel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 mars 2022 par lequel le préfet
Source officiellecr
613726a1cd58014677427304
31 mai 2007
31 mai 2007
Alain X... et pris de ce que les policiers du service régional de police judiciaire de Nice n'avaient pas compétence pour procéder, le 4 mai 2006, à l'aéroport d'Orly, à l'interpellation de Daniel Tabarot
Source officiellePage 8 sur 139