[M] ès qualités et la société STARK supporter la charge de l'ensemble des frais qu'ils ont exposés et qui ne sont pas compris dans les dépens.

REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S): * SAS HUBFOOD BOISSY [Adresse 1] Représentant légal : MMAH GROUPE,Président, [Adresse 2] comparant par Me Christophe MOUNZER [Adresse 3] * SARL THREE STARS

Ces lots qui constituaient antérieurement des chambres de service avaient été réunies par Monsieur Stuart Z...pour former une seule unité d'habitation, équipée et climatisée.

PRESENCE DE - La société AJ [P] & Associés en les personnes de ses dirigeants [Adresse 4] Comparant en les personnes de Maîtres [V] [P] et [U] [C], assistés de Maître [F] [M] - [Adresse 2] * SELAS STAR

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 décembre 2023, la commune de Calenzana, représentée par Me Stuart, conclut au rejet du déféré et à ce que le versement des sommes de 13 euros et de 1 000 euros

Lormand ; que la chargement a été volé dans la nuit du 31 mai au 1er juin 1996, alors que le camion était stationné sur un parking appartenant à la société Lormand ; que par jugement du Landgericht de Stuttgart

demeurant ... (8ème), 3 ) le Crédit agricole de l'Ile de France, dont le siège est ... (12ème), 4 ) la société Cojura, société de caution mutuelle, dont le siège est ... (16ème), 5 ) la société Star

Emile X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt n° 94/4797 rendu le 27 juin 1995 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre, section A), au profit de la société Star 17, dont le siège est ..., défenderesse

Procureur de la République près le Tribunal judiciaire d’Annecy a saisi le tribunal de céans aux fins de remplacement de l’administrateur judiciaire désigné initialement dans le dossier par la SELAS STAR

Procureur de la République près le Tribunal judiciaire d’Annecy a saisi le tribunal de céans aux fins de remplacement de l’administrateur judiciaire désigné initialement dans le dossier par la SELAS STAR

Article 2 : L'Etat versera à Me Stuart la somme de 13 euros au titre du droit de plaidoirie et la somme de 300 euros chacun à la commune de Calenzana et à M.

Article 2 : L'Etat versera à Me Stuart la somme de 13 euros au titre du droit de plaidoirie et la somme de 300 euros chacun à la commune de Calenzana et à M.

Article 2 : L'Etat versera à Me Stuart la somme de 13 euros au titre du droit de plaidoirie et la somme de 300 euros chacun à la commune de Calenzana et à M.

Procureur de la République près le Tribunal judiciaire d’Annecy a saisi le tribunal de céans aux fins de remplacement de l’administrateur judiciaire désigné initialement dans le dossier par la SELAS STAR

Procureur de la République près le Tribunal judiciaire d’Annecy a saisi le tribunal de céans aux fins de remplacement de l’administrateur judiciaire désigné initialement dans le dossier par la SELAS STAR

N... a été engagé, à compter du 16 mars 2002, en qualité de chauffeur poids lourds par la société Spéciaux transports aériens Roissy (la société STAR) aux droits de laquelle sont venues la société TFN

nom de la société cessionnaire exposait la société cédante à un risque de poursuite au titre des éventuels loyers impayés, frais de remise en état ou indemnités de résiliation de la part des sociétés Star

mutations immobilières, place de l'Hôtel de Ville, 75004 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1995 par la cour d'appel de Paris (chambre des expropriations), au profit de la société Kold Star