Gabetti, Grande Stevens et Marrone furent frappés d’une interdiction d’administrer, diriger ou contrôler des sociétés cotées en bourse durant quelques mois.

SECTION 2 ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08481 Jugement (No 10/ 06982) rendu le 21 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Steven

Grande Stevens, il était vrai qu’il n’était pas administrateur d’Exor s.p.a.

Steven Maljevic, premier conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Steven Maljevic, conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Steven Maljevic, premier conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Affaire : N° RG 22/04664 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WEUC N° minute : 23/00995 Madame [G] [M] Représentant : Me Céline MARY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1195 - Représentant : Me Rebecca STENNE

Y..., au profit de la Banque Pallas Stern dont la créance avait, par la suite, été régulièrement cédée à une filiale de la MAAF, M. de X... a demandé au juge de l'exécution de rétracter son ordonnance

Sur l'action civile :- a reçu Steven Y... en sa constitution de partie civile,- et a condamné solidairement Mohamed Z... et Mounir A... à lui verser la somme de 7354 euros à titre de dommages et intérêts

He was not in court every day and it was Mr St John Stevens who conducted my defence. On this day, Mr McGrath gave me the impression that Mr Stevens had sent him to talk to me.

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Staven

En l’espèce, la SARL STEDEN sollicite une expertise judiciaire aux fins de fournir les éléments permettant d’apprécier tant le montant de l’indemnité d’occupation due par la société STEDEN à compter du

. : 01/06016 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Steffen X... 8, rue de Boyer 69160 TASSIN LA DEMI LUNE représenté par Me LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour assisté de Me Alain AUCOIN, avocat

Steven Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 7 mars 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les

    A l’origine de l’affaire se trouve une requête (n o 13568/02) dirigée contre la République de Pologne et dont le ressortissant de cet Etat, Stefan Stevens («   le requérant   »)

Vu, 1° sous le n° 349173, la requête, enregistrée le 10 mai 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'association des malades des syndromes de Lyell et de Stevens-Johnson (Amalyste

Steven Maljevic, conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Steven Maljevic, conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.