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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906d0
22 mai 2013
22 mai 2013
Stéphane X...
Source officielleChambre des Etrangers
66b5b1121eb0145eaea82f86
8 août 2024
8 août 2024
chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Stéphane
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66adc81ad17229e482eea74e
2 août 2024
2 août 2024
[L] [I] né le 4 novembre 1984 à [Localité 1], de nationalité tunisienne ayant pour avocat choisi Me Victoire Stephan, avocat au barreau de Paris RETENU au centre de rétention : [2] Tous les deux
Source officielle6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008100670
21 janvier 2002
21 janvier 2002
André Z..., Jacques H..., Bertrand Y..., Patrick A..., Jean-Claude C..., Stéphane E..., Francis I..., Dominique B... et Mmes Marie-Hélène Z..., Arlette Guilhem et Solange G... et, d'autre part, annulé
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a6c
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Monsieur Stéphane X... aux entiers dépens.
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
67af9309ac839fdebfb0fc1e
25 avril 2024
25 avril 2024
L'entreprise Stéphane Deleve, citée à l'étude du commissaire de justice instrumentaire, n'a pas comparu ni personne pour la représenter.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1207DEC000250008
7 décembre 2010
7 décembre 2010
La requérante est une association ayant pour but de préserver la vallée de la Choisille, espace naturel privilégié situé au nord de l’agglomération de Tours.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300715
20 mai 2014
20 mai 2014
Stéphane Z...devra garantir M.
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007942481
18 novembre 1996
18 novembre 1996
Stéphane Y... élu conseiller municipal de Hennebont ; 2°) de valider son élection comme conseiller municipal de Hennebont et de le relever de son inéligibilité ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le
Source officielleciv1
60794b6a9ba5988459c43098
20 février 1985
20 février 1985
L'ARRET ATTAQUE, STATUANT EN MATIERE D'ASSISTANCE EDUCATIVE, A CONFIRME UNE ORDONNANCE DU JUGE DES ENFANTS QUI A DECHARGE LE SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE DU CALVADOS DE LA GARDE DES MINEURS STEPHANE
Source officielleciv3
61372290cd580146773fe7ce
15 novembre 1995
15 novembre 1995
Chemin, Villien, Mme Stephan, conseillers, Mmes Cobert, Masson-Daum, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00065
19 janvier 2011
19 janvier 2011
suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 19 janvier 2009), que Mme X... et 5 autres salariés ont été engagés par la société Stéphane
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
670e05f410ea465c0ffcf8b8
14 octobre 2024
14 octobre 2024
décision : B N° RG 24/04721 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKE3H Décision déférée : ordonnance rendue le 11 octobre 2024, à 12h57, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67061e57fde28ee420711319
8 octobre 2024
8 octobre 2024
décision : B N° RG 24/04606 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKDOR Décision déférée : ordonnance rendue le 05 octobre 2024, à 17h47, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00893
28 mars 2012
28 mars 2012
, l'article 1134 du code civil et l'article L. 1221-1 du code du travail ; 2°/ qu'aux termes de l'article 3 § 1 de la convention de Rome du 19 juin 1980, le contrat de travail est régi par la loi choisie
Source officielle9e Chambre C
6031fa53925cec32b32b9e44
25 mai 2018
25 mai 2018
APPELANT Monsieur Stéphane X... né le [...] à NICE (06000), demeurant [...]
Source officielleSection des Référés
69ced3e5cdc6046d47e7f0e3
2 avril 2026
2 avril 2026
CHOISY VITRY DISTRIBUTION TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10094
31 janvier 2018
31 janvier 2018
Z..., ce dernier lui propose, à la demande de Stéphane Y..., d'occuper le poste de chef de projet intégration, en collaboration avec M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdc3d2b33fef260f3613e29
11 décembre 2018
11 décembre 2018
Le 29 mars 2017, Mmes Marie-Stéphanie, Marie-Françoise, Marie-Catherine A..., MM B... et François A... ont constitué avocat.
Source officielleciv3
61372338cd58014677406f64
10 mars 1999
10 mars 1999
Toitot, Mmes Di Marino, Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.
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