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3 068 résultats pour « Stephane CHOISEZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

65321b1f9e4ea48318f5ae69

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

] [S], représentée par Me Stéphane CHOISEZ de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES Société d'avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C2308 Monsieur [J] [F], représenté par Me Stéphane CHOISEZ de la SELARL

Source officielle

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TJ

3ème chambre 3ème section

6a15e8d5cdc6046d4705ad92

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : copies certifiées conformes délivrées à : - Me René-Louis PETRELLI #C1160 - Me Maître Stéphane CHOISEZ #C2308 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 24/14406

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

Ordonnance de clôture partielle du 20 décembre 2023 prononcéec/Me Merger

65ba986259e460cd1e3d2cdb

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Représentant : Maître Stéphane CHOISEZ de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES Société d’avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C2308 S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

6583398c3ea7c8c11298eb82

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Représentant : Maître Stéphane CHOISEZ de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES Société d’avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C2308 S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

696f3e80cdc6046d47f5cf6c

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

de dommages Décision attaquée : n° 20/06148 rendue par le Tribunal judiciaire de PARIS 17 le 13 Décembre 2022 Appelant : Monsieur [V] [Y] exerçant une profession libérale , représenté par Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

686df894bdbdd86396f39149

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 21/00637 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE le 19 Décembre 2024 Appelant : Monsieur [J] [E], représenté par Me Stéphane

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

66182a8e4e82250580d22e06

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

représentée par Me Corinne TEBOUL JOHANNSEN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C2091 Société NOUVELLE REGIE FONCIERE IMMOBILIERE (NRFI) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Stéphane

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69cfc49ecdc6046d47fbbc9d

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

mise à disposition RG 2024017064 03/05/2024 ENTRE : SA SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 343059564 Partie demanderesse : assistée de la SELARL CHOISEZ

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

686d62bda2273490db108101

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Charles CONSTANTIN-[Localité 2] de la SELARL CONSTANTIN-[Localité 2] - #E1759 DEFENDERESSE Société MACSF PREVOYANCE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b1d

Appel

19 septembre 2006

19 septembre 2006

AXA FRANCE VIE Siège social 26 rue Drouot 75009 PARIS Représentée par Me Stéphane CHOISEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : M 188 S.A.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e55b510e2901d10fa38c5c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SMA, assureur de la société MCB [Adresse 11] [Localité 6] représentée par Maître Stéphane CHOISEZ de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES Société d’avocats, avocats au barreau de PARIS - #C2308 S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

635236f08c924eadffcc48fb

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[Adresse 1] [Localité 5] Représentée et assistée par Me Stéphane CHOISEZ de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2308 substitué à l'audience par Me Chimène MIMOUN, même

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TCOM

Référés

69f0572ccdc6046d47ce494b

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

VIRAPIN, Greffier RG n°: 2025R00935 DEMANDEUR SASU RI BRIDE [Adresse 1] comparant par Me Sabrine MAAROUFI [Adresse 2] DEFENDEURS SASU NZ COURTAGE [Adresse 3] [Localité 1] comparant par SELARL CHOISEZ

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CA

3e chambre

5fca7a98567a0a68e2e0d04a

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Me Helga ASSOUMOU Me Stéphane CHOISEZ de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE PREMIER OCTOBRE DEUX MILLE VINGT, La cour d'appel de Versailles

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65b368e98c0355000835f532

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Immatriculée au R.C.S. d'[Localité 37] sous le n° 440 513 901 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 17] [Localité 10] Représentés par Me Stéphane

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

69de9265cdc6046d473d01a4

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

de la SELARL PARINI-TESSIER, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant et plaidant, vestiaire #G0706 Société BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE [Adresse 16] [Localité 13] représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66158320db5098996d5a43e2

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

DEMANDEUR Monsieur [Z] [R] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Fabienne PELLE de la SELARL CABINET REMY LE BONNOIS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Stéphane CHOISEZ de la SOCIETE

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a49bbf04ef7857bb211

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0483 Mutuelle SMABTP avaux publics (SMABTP) Prise en sa qualité d’assureur de la société SV2A 8 rue louis Armand 75015 PARIS représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

668d7fb253e3bdd0778672cd

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LA JONQUE exerçant sous le nom commercial “Dame de Canton” [Adresse 15] [Localité 7] représentée par Me Stéphane CHOISEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C2308 S.A.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6631370519f939ca6242ddaa

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

vestiaire #P0124 Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 4] [Localité 10], représenté par son syndic, la Société MAVILLE IMMOBILIER [Adresse 7] [Localité 12] représenté par Maître Stéphane

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