CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 631 résultats pour « Stefani »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP Contentieux général

698386e9cdc6046d47e9052f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

du véhicule loué en mai et novembre 2024, en l'absence de mise à disposition d'un véhicule de courtoisie par STELLANTIS, malgré la demande de Monsieur [D]; - CONDAMNER la SAS STELLANTIS & YOU France

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100801

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

seul compétent, à l'exclusion de toute autre formation du tribunal, pour statuer sur les exceptions de procédure ; qu'en l'espèce, suite à l'assignation qui lui a été délivrée le 12 octobre 2009, Me Stefano

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2963155-3262033

Admin. suprême

10 décembre 2009

10 décembre 2009

  Principal facts   The applicant, Matthias Stefan Koppi, is an Austrian national who was born in 1982 and lives in Rankweil (Austria).

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ête pénale dirigéec/Aurel A

ECLI:CEDH:003-2945234-3247281

Admin. suprême

1 décembre 2009

1 décembre 2009

  (L’arrêt n’existe qu’en français)   Principaux faits   Les requérants, Stefan Velcea et Florica Mazăre, sont des ressortissants roumains nés respectivement en 1919 et 1949 et résidant

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2705994-2964761

Admin. suprême

23 avril 2009

23 avril 2009

Bulgarie (requête n o 14387/03) Le requérant, Stefan Georgiev Rangelov, est un ressortissant bulgare né en 1969 et résidant à Sofia.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

67fde83f9b68debe44f7e93b

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

Stellantis & You France (Stellantis), entreprise spécialisée dans le commerce de voitures. Par courrier du 7 octobre 2022, M. [V] a été licencié pour faute grave.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0408DEC007969613

Admin. suprême

8 avril 2021

8 avril 2021

1957 Antonio CARFORA* 1969 Massimo CARLESI* 1965 Claudio CARLINI* 1974 Giuseppe CAROLI* 1972 Luigi CARROZZO MAGLI* 1965 Giuseppe CASAMASSIMA* 1984 Luigi Matteo CASCAVILLO* 1970 Arcangelo CASO* 1973 Stefano

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

636ca69c6c7633dcd15b3de5

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

NT BATIMENT demeurant [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Maria grazia DI STEFANO de la SELARL SELARL PEYCLIT & DI STEFANO AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Monsieur [

Source officielle
CA

Chambre 3-3

62c7c970cb8dca058e3e786a

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

de la SELAS STIFANI - FENOUD - BECHTOLD, avocat au barreau de GRASSE S.A.S.

Source officielle
TCOM

MARDI

69a994c9cdc6046d479bc8ee

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

L'expertise concluait à l'existence de vices cachés et retenait une responsabilité de la société STELLANTIS & YOU FRANCE SAS.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-3461

Admin. suprême

23 février 2006

23 février 2006

Stefanov   : Il ne ressort pas du dossier si M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:1130DEC001781491

Admin. suprême

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Stefano d'Aveto.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

651e53c5a81daa831884f6dd

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

La société Entreprise Stefanutti a été placée en redressement judiciaire le 12 janvier 2016.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2508704_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

A... demande la condamnation de la société Stefan Lacatus à lui rembourser la somme de 700 euros au titre des frais de déplacement qu’il a exposés lors de l’achat d’un véhicule, immatriculé BF-113-QW,

Source officielle
TJ

JCP FOND

686ee0c172b5e5e648cc097e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

HOTEL BRISTOL, représentée par son représentant légal [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Maître Maria Grazia DI STEFANO de la SELARL SELARL PEYCLIT & DI STEFANO, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1588807-1663333

Admin. suprême

23 février 2006

23 février 2006

  Stefanov avait été illégale.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-56676

Admin. suprême

15 décembre 1995

15 décembre 1995

l'Homme et des Libertés fondamentales (ci-après dénommée «la Convention»),        Vu l'arrêt de la Cour européenne des Droits de l'Homme rendu le 27 février 1992 dans l'affaire Steffano

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0517DEC004202298

Admin. suprême

17 mai 2001

17 mai 2001

Donchev STEFANOV against Bulgaria The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 17   May 2001 as a Chamber composed of   Mr   G.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26PA00837_20260323

Admin. Appel

23 mars 2026

23 mars 2026

Vu la procédure suivante : Procédures contentieuses antérieures : Par une requête, enregistrée sous le n° 2403848, la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Stellantis & You France

Source officielle
TJ

Référés

6866f7bfd33109fd079b870f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

se voir communiquer l'ensemble des contrats souscrits par Madame [R] auprès de la société STELLANTIS BANK et de voir condamner cette dernière à lui verser une provision de 3.500 euros à valoir sur le

Source officielle

Page 8 sur 232

← PrécédentSuivant →