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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 8
66a1ea97f87273063ab3f5e6
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Par assignation du 29 août 2018, la société La CABANE de BELLE EPINEet M.
Source officielleChambre 1
67eef333b848dd6814c65786
3 avril 2025
3 avril 2025
MMA IARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, juge de la mise en état
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e7
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Jugement rendu(e) le 18 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement No RG : 08/00860 Copies exécutoires délivrées à : Me Odile PROT Me Stéphane
Source officielleciv1
613723efcd58014677410169
25 juin 2002
25 juin 2002
succession d'André X... et des sociétés civiles immobilières ; Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 28 septembre 2001 : 1 / Mme Nathalie B..., demeurant ..., 2 / Monsieur Stéphane
Source officielleCIVIL
695ed7c5cdc6046d478d407d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Il n’est presque rien justifié concernant l’activité « Belle tente ».
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a93
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Ceux dont se plaint Stéphanie A...sont confirmés notamment par les attestations de Michaël F...et de Solange G....
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6867653b9f40b42a26419cc2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elle fait également valoir que l'attestation de la belle-s'ur de l'employeur est partiale.
Source officielle2e chambre 2e section
5fd9d57c5a23d20feb06e4bc
14 novembre 2019
14 novembre 2019
à la cour : Jugement rendu le 12 Mai 2016 par le JAF du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Section : 3 N° RG : 14/6601 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea64
9 janvier 2012
9 janvier 2012
née le 01 Août 1981 à LORIENT (56100) ... 01360 BELIGNEUX représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Stéphanie GARCIA, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cf8
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Yannick Stéphane né le 24 Octobre 1978 à TOULOUSE De nationalité française, concubin Demeurant ... Prévenu, intimé, libre, comparant E...
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0da
4 mai 2009
4 mai 2009
Société Daniel LAVALADE C / Stéphane X..., et autres S. A. R. L.
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000034940716
14 juin 2017
14 juin 2017
pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles en tant qu'il classe la belette
Source officiellesoc
61372333cd58014677406bb4
24 novembre 1998
24 novembre 1998
Stéphane G..., demeurant ..., 13 / de M. René H..., demeurant ..., 14 / de M. Daniel I..., demeurant ..., 15 / de Mme Pierrette I..., demeurant ..., 16 / de M.
Source officielleciv3
613723a4cd5801467740c650
4 avril 2001
4 avril 2001
Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, Assié, Mme Gabet, conseillers, MM. Pronier, Betoulle, conseillers référendaires, M.
Source officielleChambre 6/Section 5
670d5b27ddfc18ec235ab84f
14 octobre 2024
14 octobre 2024
QBE INSURANCE EUROPE venant aux droits de la société QBE INSURANCE EUROPE LIMITED es qualité d’assureur de la société MO DOUGLAS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 25] représentée par Me Stéphane LAMBERT
Source officielleSociale E salle 4
64ae4ac6a1775905dba3bb0e
7 juillet 2023
7 juillet 2023
PLACE MOBILITE CAUDRESIS-CATESIS [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Fabienne MENU, avocat au barreau de VALENCIENNES, assistée de Me Stéphane FABING, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919f2
15 mai 2014
15 mai 2014
Stéphan GENTILIN ARRÊT : - contradictoire, - prononcé en chambre du conseil, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00676
27 janvier 2016
27 janvier 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept janvier deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN
Source officielle1ère Chambre
60360ef3ce674c73802cb31c
5 janvier 2016
5 janvier 2016
BARON de la SCP LE ROUX - MORIN - BARON - WEEGER, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC EARL LE COLOMBIER [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Stéphane BARON de la SCP LE ROUX - MORIN - BARON
Source officielleciv3
61372299cd580146773fef06
31 janvier 1996
31 janvier 1996
Z..., demeurant ..., 12 / de l'Union des assurances de Paris (UAP), société anonyme, dont le siège est ..., 13 / du Cabinet Beec, dont le siège est ... de Gaulle, Le Galaxy, 06700 Saint-Laurent-du-Var
Source officiellePage 8 sur 28