Secchi ; - les parties n'étant ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Nationale Autonome Représentative des Internes de Médecine Générale (ISNAR-IMG) et la Fédération Nationale des Syndicats d'Internes en Pharmacie et Biologie Médicale (FNSIP-BM), représentées par Me Sechi

le commencement d'exécution découlant des éléments suivants : le visage dissimulé par une cagoule, Nicolas X... a braqué une arme de poing (même factice) en direction de la préposée, lui intimant sèchement

disparu du domicile familial, parmi lesquels la clé du coffre du Crédit Agricole ; que celui-ci n'avait pu être ouvert par un serrurier qu'en août ou septembre 1993 et qu'à cette époque, le notaire Secher

nationale) que sur celui relatif, non à l'existence de boue ou mottes de terre sur la chaussée, point attesté par plusieurs témoins, mais au caractère de sécheresse ou d'humidité de ces amas (terre sèche

Secchi, premier conseiller, pour statuer sur les litiges visés à cet article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Secchi, rapporteur, - et les conclusions de M. Boidé, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B C est incarcéré et affecté à la maison centrale d'Arles depuis le 30 novembre 2018.

Secchi ; - les observations de Me Laurens représentant M. B qui conclut aux même-fins que la requête par les mêmes moyens ; - le préfet des Bouches-du-Rhône n'étant ni présent ni représenté.

Secchi pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application des dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du

attaqué et des pièces de procédure qu'en 1988, la société Siempa et la société Mignon sont intervenues dans les locaux de la société Les Papeteries Lecoursonnois pour procéder à l'entretien d'une " sécherie

Secchi, magistrat désigné. Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Secchi, - les observations de Me Kuhn-Massot représentant M.

A titre indicatif, il peut s'agir d'un appareil de séchage à résistance électrique et ventilateur incorporés, d'une puissance égale à et comparable aux appareils ou séchoirs à mains utilisés dans le domaine

époux [G] sans répondre aux conclusions des exposants qui faisaient valoir que les WC, situés à mi-étage, étaient exclus, de même que toutes les parties annexes du logement (terrasse, lavoir bâti, séchoir

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 11 février 2004), que la société Velecta Paramount (société Velecta), titulaire d'un modèle de séchoir

Secchi ; - les observations de Me Meunier avocate de M.

Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 novembre 1985) que la Société d'Etudes et de Gestion Hôtelière Immobilière (la Seghi) a fait opposition, en le signalant comme

Secchi, magistrat désigné. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Secchi ; - les observations de Me Glynatsis substituant Me Kuhn-Massot, représentant M.

Secchi, magistrat désigné. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Secchi ; - les observations de Me Glynatsis substituant Me Kuhn-Massot, représentant M.