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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
6031d816cfd2a5ac236ef401
21 juin 2018
21 juin 2018
en 1984 parce que l'acte chirurgical d'enclouage tibial nécessite un passage intra tendineux au niveau du tendon rotulien.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL24060_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
() opérée, gêne fonctionnelle douloureuse, rabot, chodopathie rotulienne et arthrose fémoro-patellaire ".
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2400297_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
A..., représenté par Me Rothdiener, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du maire d’Aisy-sur-Armançon du 3 octobre 2023 portant non-opposition à la déclaration préalable de travaux relative
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2217146_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
En ce qui concerne l'infirmité du genou droit : - l'avis du médecin ne suffit pas à justifier un taux inférieur au minimum indemnisable ; - la méniscopathie dégénérative interne et le syndrome rotulien
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2400729_20250807
7 août 2025
7 août 2025
Mme B est propriétaire d'une maison à Troyes et d'un chalet à La Rothière, qui sont tous deux destinés à la location saisonnière ou de courte durée.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200878_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Desseix, - et les observations de Me Rothdiener, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv1
613721f1cd580146773f8e9c
7 juillet 1993
7 juillet 1993
Y... s'est blessé au genou en tombant sur la partie métallique de l'un de ses skis, laquelle a pénétré dans les chairs rotuliennes ; qu'il a été conduit dans l'heure au cabinet de M.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2502897_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 septembre 2025, M. et Mme A, représentés par Me Rothdiener, demandent au tribunal : 1°) de prescrire une expertise, sur le fondement des
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2503234_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
B..., représenté par Me Rothdiener, demande au tribunal : 1°) de condamner l’institut agro Dijon à lui verser la somme de 85 000 euros au titre des préjudices subis du fait de ses agissements à son
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189499d8ceca1cd701906c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
La chondropathie constatée est une chondropathie chronicisée probablement par dysplasie rotulienne ancienne voie constitutionnelle comme en atteste le fait que le travail ait pu être repris à temps plein
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b896
2 avril 2008
2 avril 2008
Le certificat médical final établi le 24 mars 2004 mentionne : " contusion lombaire et des deux genoux- lombalgies persistantes- chondropathie rotulienne- gonalgie ".
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_18NC01545_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
Au cours de cette intervention, il a été procédé à une ablation partielle de sa rotule gauche, à la dépose de l'implant et à la mise en place d'un médaillon rotulien en polyéthylène. 3.
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008181439
5 avril 2004
5 avril 2004
X des infirmités résultant de séquelles de blessure trans-fixiante de la cuisse gauche, de cicatrice péri-rotulienne externe du genou droit, de séquelles de blessure par balle au bras gauche et de coxalgies
Source officielle2ème chambre
DTA_2302980_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
C B A, représenté par Me Rothdiener, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 octobre 2023 par lequel le préfet de la Nièvre lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, lui a fait obligation
Source officielle2ème chambre
DTA_2301958_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
A..., représenté par Me Rothdiener, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 23 mars 2023 par lequel le maire de Salbris s’est opposé à la déclaration préalable qu’il a déposée le 15 mai 2020
Source officielleCH 3 JU
DTA_2203027_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 novembre 2022, Mme B E, représentée par Me Rothdiener, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 novembre 2022 par lequel le préfet
Source officielle1ère chambre
DTA_2200627_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mars 2022, Mme B E C, représentée par Me Rothdiener, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 mars 2022 par laquelle la directrice
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03479_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 8 novembre 2023 et 6 mai 2024, la commune de Frontenas, représentée par Me Rothdiener, demande à la cour : 1°
Source officielle3ème chambre
DTA_2203309_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
A B, représenté par Me Rothdiener, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 décembre 2022 par lequel le préfet de la Nièvre a refusé de lui délivrer un titre séjour, l'a obligé à quitter le
Source officielle1ère chambre
DTA_2402846_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 août 2024, Mme B D, représentée par Me Rothdiener, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 juillet 2024 par lequel le préfet
Source officiellePage 8 sur 37