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205 résultats pour « Roland SAINTE-ROSE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372142cd580146773f24ff

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Roland BK..., demeurant ... à Saint-Brice (Val-d'Oise), 169°) Mlle Viviane BL..., demeurant ... (19e), 170°) Mme BM..., demeurant ... à Viry-Châtillon (Essonne), 171°) M.

Source officielle

Page 8 sur 11

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Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Immatriculations

MAISON DESVIGNES AINE ET FILS, Alfred de la Cour, Antoinette Labiche, Augustine Legrand, Béatrice Defresne, Beauterroir, Cécile de la Vigne, Cécile Deville, Cellier Héloïse Martins, Cellier Sainte Cyrille, Chaîne de Coeur, Charles de Richebon, Charles Frombois, Charles Julien, Chêne de Coeur, Christian Bon Bernard, Christian Le Petit, Clotilde Laforêt, Comtesse Alexandra, Comtesse Clotilde, Comtesse Roseline, Desvignes Ainé et Fils, Duc de Beaubernard, Duc de Loïse, Duc de Marsan, Duc des Francs, Duchesse Violette, Emile Gauthier, Eugène de la Fontaine, Eugène Ellia, Feuille de Vigne, François La Pierre, Francine Labelle, Frères Vignon, Georges de la Sommière, Gilles de la Tour, Grand Logis, Hubert de Bonjean, Hubert de Compostel, Hubert de Grand Jean, Hugues de la Villardière, Isabel Marie, Jacqueline La Belle, Jacques Bourguignon, Jacques de Beauvoire, Jacques de Mortier, Jacques Leroy, Jacques Normand, Jacques Villa, Jean de la Buissonnière, Jean Dumon, Jean Le Bon, Jean Lepetit, Jean Mont des Vignes, Jehan Sieur de Ligny, Joséphine Dubois, Juliette Delorme, La Citerne Chablisienne, La Maison des Grands Beaujolais, La Maison des Vins, Lady Wine, Lagrange Père et Fille, Laurent Gérard, Le Comte de Parm, Le Seigneur Linéen, Leroy Roland, Les Chais de Boccard, Les Chevaliers de Ligny, Lucienne Michel, Maison Ange Père et Fils, Maison Blanchard, Maison de la Colline, Maison du Petit Bois, Maison François Legrand, Maison Jacques de Bonetin, Maison Patrimuane, Man Wine, Marguerite de Dijon, Marie Claire Durand, Marquis de Bèze, Martin Laforêt, Martine d'Armonts, Mathilde Lafleur, Patrick Bonfoi, Pauline Delarche, Pauline Vigneron, Philippine de Saint Cyrille, Pierre Bonjuste, Pierre de Chabliseau, Pierre de Laville, Pierre Grosjean, Pierre Le Bourgeois, Pierres Dorees, Princesse Anne, Princesse Antoinette, René de Lacray, Rochecourt, Roland Levallier, Territoire, Thomas Leroy, Valérie Jean Bon, Vallonne, Vincent le Bon, Vins et Traditions, Château de Beauterroir, Comtesse de Morel, Duchesse Roseline, Denis Lorot,...

SIREN 813124724GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

05/11/2015

Voir →

Modifications diverses

MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT, ABBATIALE, ALFRED DE LA COUR, ANTOINETTE LABICHE, AUGUSTINE LEGRAND, BEATRICE DEFRESNE, BEAUTERROIR, CECILE DE LA VIGNE, CECILE DEVILLE, CELLIER HELOISE MARTINS, CELLIER SAINTE CYRILLE, CHAINE DE COEUR, CHARLES DE RICHEBON, CHARLES FROMBOIS, CHARLES JULIEN, CHATEAU DE LIGNY, CHENE DE COEUR, CHRISTIAN BON BERNARD, CHRISTIAN LE PETIT, CHRISTIAN MICHEL, CLAIRE MOINDROT, CLOTILDE LAFORET COLOMBIER VINS FINS, COMTESSE ALEXANDRA, COMTESSE CLOTILDE, COMTESSE ROSELINE, DESVIGNES AINE ET FILS, DUC DE BEAUBERNARD, DUC DE LOISE, DUC DE MARSAN, DUCS DES FRANCS, DUCHESSE VIOLETTE, EMILE GAUTHIER, JACQUELINE LA BELLE, JACQUES BOURGUIGNON, JACQUES DE BEAUVOIRE, JACQUES DE MORTIER, JACQUES LEROY, JACQUES NORMAND, JACQUES VILLA, JEAN CLAUDE FROMONT, JEAN DE LA BUISSONNIERE, JEAN DUMON, JEAN LE BON, JEAN LEPETIT, JEAN MONT DES VIGNES, JEHAN SIEUR DE LIGNY, JOSEPHINE DUBOIS, JULIETTE DELORME, LA CITERNE CHABLISIENNE, LA MAISON DES GRANDS BEAUJOLAIS, LA MAISON DES VINS, LA TERRE DES LUMMIERES, LADY WINE, LAGRANGE PERE ET FILLE, LAURENT GERARD, LE COMTE DE PARM, LE MANOIR, LE SEIGNEUR LINEEN, LEROY ROLAND, LES CHAIS DU BOCCARD, LES CHEVALIERS DE LIGNY, LUCIENNE MICHEL, MAISON ANGE PERE ET FILS, MAISON BLANCHARD, MONGILLON, PATRICK BONFOI, PATRICK CLERGET, PAULINE DELARCHE, PAULINE VIGNERON, PHILIPPINE DE SAINT CYRILLE, PIERRE BONJUSTE, PIERRE DE CHABLISEAU, PIERRE DE LAVILLE, PIERRE GROSJEAN, PIERRE LE BOURGEOIS, PIERRES DOREES, PRINCESSE ANNE, PRINCESSE ANTOINETTE, RENE DE LACRAY, ROCHECOURT, ROLAND LEVALLIER, SAINT ROCHE, TERRITOIRE, THOMAS LEROY, VALERIE JEAN BON, VALLONNE, VINCENT LE BON, VINS ET TRADITIONS, CHATEAU DE BEAUTERROIR, COMTESSE DE MOREL, DUCHESSE ROSELINE, DENIS LOROT, FRANCOIS LEGRAND, MAURICE & FILS, PROMESSES DE FRANCE, PIERRE DU MOULIN, EUGENE DE LA FONTAINE, EUGENE ELLIA, FAMILLE FROMONT, FEUILLE DE VIGNE, FRANCOIS LA PIERRE, FRANCINE LABELLE, FRENCH PARADOX, FRERES VIGNON, FROMONT FAMILY, FROMONT MOINDROT, GEORGES DE LA SOMMIERE, GILLES DE LA TOUR, GRAND LOGIS, HUBERT DE BONJEAN, HUBERT DE COMPOSTEL,

SIREN 385202304GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

12/06/2014

Voir →

CC

civ2

613722fccd58014677404112

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Jean-Pierre V..., demeurant 21, Ronde des Bolles, 13800 Istres, 9°/ M. Jean-Pierre YI..., demeurant ..., 10°/ M. Claude XM..., demeurant ..., 11°/ M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-MSWE S.A.R.L. A&N CONSTRUCTIONSc/Association PRO BTP

6789fa430c7dc206c9eb7e15

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le décret accorde aux entreprises un délai jusqu'au 31 décembre 2013 pour adapter leur couverture santé collective à ces nouvelles exigences.

Source officielle
CA

3e Chambre A

616337ea06e11dac7d76d0f2

Appel

30 septembre 2011

30 septembre 2011

LLOYD'S FRANCE Grosse délivrée le : à : SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL Me Jean-Marie JAUFFRES SCP BLANC CHERFILS Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936254

Admin. suprême

21 juillet 2009

21 juillet 2009

Roland M, demeurant ... ; M. Alain AP, demeurant ... ; Mme Micheline AP, demeurant ... ; Mme Jeanne Marie Q, demeurant ... ; Mme Thérèse AL, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Jacques X... Hervé Y... Thierry Yc/LA COMMUNE DE FARGUES SAINT HILAIRE

6253caefbd3db21cbdd8c7ba

Appel

1 septembre 2008

1 septembre 2008

SAINT HILAIRE, prise en la personne de son Maire domicilié en cette qualité à la Mairie, Mairie - 33370 FARGUES SAINT HILAIRE représentée par la SCP FOURNIER, avoués à la Cour assistée de Maître

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

65bbc94f9721cd1c6a2d3aa3

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

par Me Inès PRIMAULT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION EN DÉFENSE : Monsieur [W] [L] [Z] né le 25 Janvier 1978 à MAJUNGA (MADAGASCAR) 141 rue Roland Garros - Porte 7 - Bât C 97400 SAINT-DENIS

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100538_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

B de Saint-Aurin pour l'Assaupamar, et de Mme A pour le préfet de la Martinique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92072

Appel

23 février 2015

23 février 2015

Rose, avec un collègue, M.

Source officielle
CC

civ1

613720dccd580146773ef020

Cassation

25 avril 1989

25 avril 1989

Roland L..., demeurant République Islamique de Mauritanie, Snin Sem, Zouerate, 20°/ de M. FALL YE..., demeurant à Dakar (Sénégal) BP 241, 21°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613721d4cd580146773f7d0e

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

Marc XU..., demeurant 23, Beauvallon, Pinède Mazargues à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), 348/ de Mme Rose-Marie XT..., demeurant ZK...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e83f

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

C/ Mme Rolande A... ...

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d8ef1fcdc6046d47c3570a

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Roland Cuni, M. Eric Pierre et Mme Véronique Hoog Délibéré le 19 décembre 2024 par les mêmes juges.

Source officielle
CC

comm

61372657cd58014677424cca

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

Roland X..., demeurant 01630 Saint-Jean-de-Gonville, en cassation d'un jugement rendu le 21 juillet 1997 par le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse, au profit du directeur général des Impôts

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300108_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Par la présente requête, Mme B A, ressortissante saint-lucienne, née le 7 septembre 1990, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'enjoindre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e561

Appel

3 mai 2011

3 mai 2011

Rolande APPELANT : Monsieur Daniel X...

Source officielle
CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e796

Cassation

20 novembre 1969

20 novembre 1969

DE L'INCAPACITE TEMPORAIRE DE TRAVAIL INVOQUEE; "QUE LA COUR NE POUVAIT REMPLIR LE ROLE DES PREMIERS JUGES ET SE SAISIR DE LA CONNAISSANCE DE CE CHEF DE PREJUDICE, PRIVANT AINSI LES PARTIES DU DOUBLE

Source officielle
CC

civ1

613722a0cd580146773ff536

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Renard-Payen, les observations de la SCP Defrenois et Levis, avocat de M. et Mme XF..., de Me Choucroy

Source officielle
CC

comm

613723e7cd5801467740fa73

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

Roland ZK..., demeurant "Piolit", esc. 1, ... 94 / Mme Simone ZM..., demeurant "Les Alpilles" ..., 95 / Mme Hélène ZN..., demeurant "Piolit", esc. 4, ..., 96 / Mme Elsa ZO..., demeurant ...,

Source officielle
CC

other

60793b3d9ba5988459c3c7e2

Cassation

16 décembre 2002

16 décembre 2002

Rosset portent sur les points suivants : 1.

Source officielle