Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Bourguine (Michel), 7 bis, boulevard Louis-Blanc, B.P. n° 60, 30104 Ales Cedex. Centre technique des industries mécaniques (Cetim, Senlis), 52, avenue Félix-Lonat, B.P. n° 67, 60304 Senlis Cedex.

LEGIARTI000027521443

—

administratif André-Benech 340780477 Limousin Association clinique de la Croix blanche 230000887 Limousin CHU de Limoges 870000015 Limousin CH Jacques-Boutard Saint-Yrieix 870000031 Lorraine CH de Luneville 540000080 Lorraine SAS polyclinique Louis-Pasteur

Article (30 à 34)

—

BORDEAUX D 20 BARON 33 Pont Saint Jean Boulevard Joliot Curie BORDEAUX Quais RG BORDEAUX 33 Quais RG Pont Saint Jean BORDEAUX A 631 BORDEAUX 33 D 136 D 255 BRAUD-ET-SAINT-LOUIS

Article Annexe II

—

individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 330781253 FINESS géographiques 330000605 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE LIBOURNE Code comptable 033051 Ville du comptable LIBOURNE HÔPITAL ROBERT

Article 1

—

autonome des fonctionnaires (FGAF), 48, rue La Bruyère, 75009 Paris ; Institut de recherches historiques sur le syndicalisme dans les enseignements du second degré (SNES), 5, square Villaret-de-Joyeuse, 75017 Paris ; Institut du travail de l'université Robert-Schuman

LEGIARTI000048951794

—

ET DIGESTIVE 1 MEDECIN MEDECINE INTENSIVE-REANIMATION 4 MEDECIN MEDECINE INTERNE ET IMMUNOLOGIE CLINIQUE 1 MEDECIN NEUROCHIRURGIE 1 PHARMACIEN PHARMACIE 2 MEDECIN RHUMATOLOGIE 2 HYGIVISION BELLEVUE MEDECIN OPHTALMOLOGIE 2 HYGIVISION ROBERT

Article 2

—

commune de Manosque ; 4° Le 12 mai 2024, le site de célébration d'Arles, situé quai du 8 mai 1945, incluant le parking autocar, bordant le Rhône le long de la VC13 dite chemin des Segonnaux dans sa partie ouest et délimité au nord par la rue Pierre-Louis

Article 1

—

Musée Charles-Louis Philippe. Gannat. Musée municipal. Montluçon. Musée des musiques populaires (vieux château). Moulins. Musée Anne de Beaujeu. Néris-les-Bains. Musée Rieckotter. Souvigny. Musée Saint-Marc. Vichy.

LEGIARTI000041463922

—

de Gavet Paramètres de physicochimie Passerelle des îles, TCC de Livet, TCC des Vernes, TCC des Roberts, TCC de Rioupéroux, TCC des Clavaux, TCC de Pierre-Eybesse 2 campagnes avant la mise en service de l'aménagement de Gavet Invertébrés

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Dakar Saint-Louis. De Baecque, Beau, Hieaux et Cie. Egefic. Esso Chimie. Eurafrep. Europe (L'). Financière immobilière Messine, S.A. Fismes (ex-H.P.G.F.). Financière de Paris (ex-C.I.T. parisien). Financière Truffaut (ex-Laboratoire Truffaut).

Article Annexe

—

chimie de Clermont-Ferrand 3 3 Ecole nationale supérieure de céramique industrielle 3 3 Institut d'études politiques de Toulouse 3 3 Ecole nationale supérieure de chimie de Paris 5 5 Ecole nationale supérieure Louis

Article Annexe I

—

MAHALA Dunkerque E96798 LAZY LADY Nice A26134 LE BATEGUIER Nice 345750 LE COLIBRI Cherbourg 449578 LE MARLYCHOIS Toulon 233624 LE TURBINEUR Marennes 312718 LILI Marseille 224926 LOU NISTOUN Toulon 283116 LOU PAPET Martigues 476228 LOUIS

LEGIARTI000027581567

—

Sénégal Le consul honoraire à Saint-Louis du Sénégal. Suède Le consul honoraire à Göteborg. Suisse Le consul honoraire à Bâle. Swaziland Le consul honoraire à Mbabane. Syrie Le consul honoraire à Lattaquié. Tanzanie Le consul honoraire à Arusha.

LEGIARTI000027813818

—

Chef du groupe ouvrages d'art 960150289 Région : ÎLE-DE-FRANCE A DRIEA/DiRIF-SEER/AGER-N Chef de l'unité d'exploitation de la route de Saint-Denis 1054751728 A DRIEA/DiRIF-SEER/AGER-E Chef de l'unité d'exploitation de la route de Brie-Comte-Robert

Article 1

—

1041, avenue de Draguignan, ZI Toulon Est, 83130 La Garde, BP 368, 83085 Toulon Cedex 9 ; Centre d'étude et de formation sociale et syndicale-CEF2S (SNSPP-PATS), 20, avenue du Général-de-Gaulle, 33120 Arcachon ; Institut du travail de l'université Robert-Schuman

Article 1

—

. - HECI GROUPE SAINT LOUIS. II Responsable commercial en vente ou en mercatique. 312p 2 ans CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM). - INSTITUT NATIONAL DE FORMATION DES CADRES SUPERIEURS DE LA VENTE (ICSV).

LEGIARTI000036612924

—

hypenema (Budden, 1993) : Moqueur grivotte, Grive fine Famille des Turdidae (Passeriformes) (*) Catharus minimus (Lafresnaye, 1848) : Grive à joues grises Famille des Fringillidae (Passeriformes) Euphonia musica flavifrons (Sparrman, 1789) : Organiste louis-d'or

LEGIARTI000036612914

—

Catharus minimus (Lafresnaye, 1848) : Grive à joues grises Famille des Muscicapidae (Passeriformes) (*) Oenanthe oenanthe (Linnaeus, 1758) : Traquet motteux Famille des Fringillidae (Passeriformes) Euphonia musica flavifrons (Sparrman, 1789) : Organiste louis-d'or

LEGIARTI000033335907

—

Libellé CPU MSA Alpes du Nord Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 390780609 Finess géographiques 390000222 Etablissement Centre hospitalier Louis

Article Annexe 7

—

Rue Jules-Gauthier jusqu'à la rue Louis-Garnier. Rue Jules-Garnier jusqu'à la rue Lafayette. Rue Lafayette jusqu'à la limite ouest de la parcelle EM 599.

Page 8 · 262 résultats

← Précédent Suivant →