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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2309500_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
, s’il y a lieu, les secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et installations nécessaires à la mise en valeur de ces ressources naturelles sont
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1970:33
22 avril 1970
22 avril 1970
. # Denise Richez-Parise és társai kontra az Európai Közösségek Bizottsága. # 19-69., 20-69., 25-69. és 30-69. sz. egyesített ügyek # Anneliese Fiehn kontra az Európai Közösségek Bizottsága. # 23-69. sz
Source officielleMARDI
69a9e17ecdc6046d47a51dc0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
A cette ordonnance signifiée le 15 septembre 2025, la société RICHEMON GROUP INTERNATIONAL II SAS a formé opposition le 16 octobre 2025, dans les délais prévus par la loi.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301262
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Y..., ainsi que la pose de parpaings et la construction de murs en agglo, ne respectaient pas les lois du 2 février 1995 et du 10 juillet 1976 en ce qu'ils perturbaient la qualité du site et sa richesse
Source officielle9ème Chambre
DTA_2002085_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
M. et Mme E sont propriétaires de la villa dite " Les violettes " située 2 montée des Vraies Richesses à Manosque (04100).
Source officiellesoc
6137243bcd58014677413c85
19 novembre 2003
19 novembre 2003
appartenant à la société reprise ; qu'en janvier 2000, le groupe Dim a succédé à la société Tradition Lingerie et créé la société Rien pour exploiter la marque Pantos-Perret ; que faisant valoir
Source officielleciv3
613722dbcd5801467740262c
26 février 1997
26 février 1997
Christian Richepin reçue le 12 novembre 1996 au secrétariat-greffe de la Cour de Cassation tendant à ce que soit rectifié pour erreur matérielle l'arrêt n° 1324 rendu le 10 juillet 1996 par la Troisième
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f569
2 mai 2012
2 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f78a
30 mai 2012
30 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleChambre Commerciale
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
et par Me Catherine TERESZKO, avocat au barreau de LYON, A l'audience sur incident du 06 juin 2025, Nous, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Mme Alice RICHET
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301037
14 septembre 2010
14 septembre 2010
prononcée par le juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY par ordonnance du 7 avril 2006, sur le produit de la vente de l'immeuble sis ... (93), séquestré auprès de la Société RICHET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66863d04b1dbbe3bae600314
3 juillet 2024
3 juillet 2024
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 23/06415 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PETM Société CITYA RICHERD IMMOBILIER C/ [G] APPEL D'UNE DÉCISION DE LA FORMATION DE RÉFÉRÉ : Conseil de Prud'hommes
Source officiellecr
61372602cd5801467742244b
28 juillet 1999
28 juillet 1999
les conversations téléphoniques convergent vers l'un ou vers l'autre, que Y... a recruté personnellement certaines personnes, attribué les rôles entre elles en fonction des arrivages, qu'enfin, la richesse
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-684744-692233
23 janvier 2003
23 janvier 2003
2) Richen et Gaucher c.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2519190_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
O..., - la société Sèvre et Loire Immobilier, syndic de copropriété, - la société Egis Rail, - la société Richez Associés, - la société André BTP.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310105
15 février 2018
15 février 2018
de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. et Mme Y..., la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Les Caves Henri de Richemer
Source officiellesoc
613721a3cd580146773f57de
4 février 1992
4 février 1992
Le Guyader - Richou - Gamac'het...). Cela je l'ai dit à M. Baudouin Z... et lui ai demandé de vous tempérer. Les clients ne le supportent plus" et M.
Source officielleRéférés
669ffbb6d9953d09165cbc1a
23 juillet 2024
23 juillet 2024
CITYA RICHERD IMMOBILIER, dont le siège social est sis 2 rue des Hautains - 01630 SAINT GENIS POUILLY représentée par Me Valérie BERTHOZ, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1113 DEFENDERESSE
Source officiellecomm
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14 juin 2000
14 juin 2000
pourvoi formé par la société Bernabé et compagnie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1997 par la cour d'appel de Montpellier, au profit de la société Viveros Tissot Richter
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2ff
21 mars 2012
21 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
Source officiellePage 8 sur 483