CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

274 résultats pour « Philippe MASURE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Prud'homale

6631db18a91469000847a90a

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Les marchés matures, et en particulier le marché européen sur lequel le groupe ITG est principalement présent (70% de son chiffre d'affaires) sont ainsi marqués par un ralentissement très sensible de la

Source officielle

Page 8 sur 14

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

MASURE, Philippe

SIREN 395262058TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif - Date de cessation des paiements : 25/07/2014 - N° RG : 14/02817

01/07/2020

Voir →

Radiations

Masurel, Philippe

SIREN 444543227GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

29/08/2019

Voir →

Ventes et cessions

OPTIQUE MASURE, MASURE, Philippe

SIREN 449943885GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

Acte Authentique en date du 22/12/2017. Adresse de l'ancien propriétaire : 84 Rue Michel Vilain 59240 DUNKERQUE. Adresse du nouveau propriétaire : Centre Commercial Carrefour Boulevard de l'Aurore Section Saint-Pol-sur-Mer 59430 DUNKERQUE. Suivant acte authentique reçu par Me David GAUTIER le 22/12/2017. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

16/01/2018

Voir →

Procédures collectives

MASURE, Philippe

SIREN 395262058TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CAEN

Autre jugement prononçant — Jugement prononçant la liquidation judiciaire ; date de cessation des paiements : 25 juillet 2014 ; liquidateur : Maître DOUTRESSOULLE, 77, rue de Bernières, 14000 Caen ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire ; N° 14/02817

20/04/2016

Voir →

Procédures collectives

MASURE, Philippe

SIREN 395262058TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CAEN

Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Caen où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication

11/04/2015

Voir →

CA

Chambre Prud'homale

6631db18a91469000847a90c

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Les marchés matures, et en particulier le marché européen sur lequel le groupe ITG est principalement présent (70% de son chiffre d'affaires) sont ainsi marqués par un ralentissement très sensible de la

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db19a91469000847a910

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Les marchés matures, et en particulier le marché européen sur lequel le groupe ITG est principalement présent (70% de son chiffre d'affaires) sont ainsi marqués par un ralentissement très sensible de la

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db19a91469000847a912

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Les marchés matures, et en particulier le marché européen sur lequel le groupe ITG est principalement présent (70% de son chiffre d'affaires) sont ainsi marqués par un ralentissement très sensible de la

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db19a91469000847a914

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Les marchés matures, et en particulier le marché européen sur lequel le groupe ITG est principalement présent (70% de son chiffre d'affaires) sont ainsi marqués par un ralentissement très sensible de la

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db19a91469000847a918

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Les marchés matures, et en particulier le marché européen sur lequel le groupe ITG est principalement présent (70% de son chiffre d'affaires) sont ainsi marqués par un ralentissement très sensible de la

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db19a91469000847a91c

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Les marchés matures, et en particulier le marché européen sur lequel le groupe ITG est principalement présent (70% de son chiffre d'affaires) sont ainsi marqués par un ralentissement très sensible de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee2a

Appel

6 décembre 2011

6 décembre 2011

Cour d'Appel de PARIS-RG no 06/ 22715 DEMANDEUR EN INTERPRÉTATION APPELANT Maître Gilles X... ès-qualités de mandataire liquidateur à la liquidation de Maître Louis Y... ... 94100 SAINT MAUR

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f29876cdc6046d4706502b

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[F] [G] 73 Avenue Beaurepaire 94100 Saint-Maur-des-Fossés comparant assisté par Me Romain LANTOURNE et Charlotte DESOMBRE 5A Rue Ampère 75017 PARIS Délibéré par : Président : M.

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

67f0487a02fc178212f8677a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

greffe le 03 avril 2025 dans l’affaire entre : Madame [P] [E] née le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 16] (TURQUIE) de nationalité Franco-Turque [Adresse 10] [Localité 9] représentée par Me Philippe

Source officielle
CC

civ3

61372184cd580146773f471a

Cassation

4 décembre 1991

4 décembre 1991

Philippe G..., demeurant ... (17ème), 2°) de Mme Monique A..., épouse L..., demeurant ... (6ème), 3°) de Mme Anne-Sophie L..., épouse R..., demeurant ... (14ème), 4°) de Mme Nathalie L..., épouse

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil

69f473f6cdc6046d4731f47d

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

qualité de mandataire judiciaire de la SAS FRENCH GOURMET FOOD * La SARL PPJB représentée par Monsieur [U] [Y], offreur assisté de Madame [J] [P] Adjointe, de Maître Sandra BENHAIM Avocate, de Maître Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922d8

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

André JACQUOT, Président Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller GREFFIER : Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0114DEC004605511

Admin. suprême

14 janvier 2014

14 janvier 2014

    Le 4 mars 2009, le requérant fut transféré du centre pénitentiaire de Lannemezan à la maison centrale de Saint-Maur. 8.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90870

Appel

5 juillet 2013

5 juillet 2013

l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Rodolphe X... ... ... 35131 CHARTRES DE BRETAGNE Appelant, comparant en personne, assisté de Me Philippe

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301071

Cassation

20 septembre 2011

20 septembre 2011

Pascal Y... ; Donne acte à la SCP Philippe Delaere et associés, prise en sa qualité de mandataire liquidateur de la CGAM, assureur des sociétés LDR et LDM, et, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6789fa570c7dc206c9eb7f43

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

légal domicilié en cette qualité audit siège signification DA le 18 avril 2024 à l'étude signification conclusions le 22 mai 2024 à étude, sis [Adresse 9] défaillante Société SCCV [Localité 12] MAUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafabd3db21cbdd8c94f

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

répertoire général : S 06/11193 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 06 Juin 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 03/15341 APPELANT Monsieur Emile X... ... 94100 ST MAUR

Source officielle
CC

civ3

613720bdcd580146773edff3

Cassation

27 janvier 1988

27 janvier 1988

3e), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1984 par la cour d'appel de Paris (7e Chambre, Section A), au profit : 1°) de l'UNION DES COMPAGNONS PAVEURS (UCP), dont le siège est ... à Saint-Maur

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-1568655-1641924

Admin. suprême

25 janvier 2006

25 janvier 2006

  For eight years and two months – from his detention in Santé Prison on 15 August 1994 until his transfer to Saint-Maur Prison on 17 October 2002 – the applicant was held in solitary confinement.

Source officielle