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1 214 résultats pour « Patrick MONTAGNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c97dbd3db21cbdd88798

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

X... correspond à toutes les opérations de montage de rampe, des bâtis et des canalisations composant le système de pulvérisation ; que dans la liste des opérations figure notamment celles de réglages

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896a7

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Jean-Pierre X... ... 59870 MARCHIENNES Représenté par : Me Patrick LEDIEU (avocat au barreau de CAMBRAI) INTIMEE : SOCIETE DE MONTAGES ELECTRIQUES (S.M.E.) 21 Chemin des Ruelles BP 65 59490

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU MARDI REFERE

69a340f2cdc6046d47124de6

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

: 2025 001612 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ CHAMBRE NUMERO CMR REFERE DE JONCTION DU 01/07/2025 * DEMANDEUR (S) : [Localité 1] 2 (SAS) [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Maître Christelle LEVELU MONTAIGNE

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f6099

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

Jacques AJ..., demeurant à Montigny-les-Metz (Moselle), ..., 151°/ de Mme Thérèse AT..., demeurant à Montigny-les-Metz (Moselle), 79, rue Bosch, 152°/ de Mme Marie-Thérèse AV..., demeurant à Metz (

Source officielle
TCOM

Fond 2

69a6489acdc6046d474fca43

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

la banque et que ce montage aurait exonéré M.

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c3b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Patrick Daniel, 35°/ de Mme Nicole Dantal, 36°/ de M. Jean-Loup Dechezlepretre, 37°/ de M. Georges Dioudonnat, 38°/ de M. Michel Enjolras, 39°/ de M. Yves Eydieux, 40°/ de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61628534c10e2193c578095c

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

Ils sollicitent, en outre, le rejet des débats des conclusions d'intervention volontaire de la société MONTAIGNE PRESS LTD ainsi que ses pièces n°1 à 13 signifiées le 22 mai 2013.

Source officielle
CC

comm

613722f2cd580146774038c6

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

Georges E..., demeurant PK 22,800 Côté Montagne, 98711 Paea, 8°/ de M. Jean-Baptiste F..., demeurant ..., 9°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Madame Sandrine Marie-France Y

6253ca16bd3db21cbdd8a03f

Appel

12 février 2008

12 février 2008

MONTAIGNE DIRECT, anciennement dénommée SA BIOTONIC agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 42 avenue Montaigne 75008 PARIS Représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e30

Appel

19 décembre 2001

19 décembre 2001

- la variante empruntée ne relevait plus de la même caractéristique de la montagne que celle rencontrée sur la trace principale de l'itinéraire.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6815ccdc6046d47f0621a

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

GENERAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE Le Tribunal de Commerce de POITIERS, par jugement en date du 21 mai 2025, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SAS ASCENSEURS MONTAGE

Source officielle
CC

cr

6137266fcd58014677425870

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

Patrick, - B... Stéphanie, - les époux F..., agissant en qualité d'administrateurs légaux de la personne et des biens de leur fils mineur Guillaume, - C... Didier, - M...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00894

Cassation

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Y...et qu'ainsi depuis le montage de la reprise de la société Hoyez via la société Soparfi, à travers la société Final ; que M.

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

5fddc5f7401fa26b79c773e7

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Représenté par Me Olivier Z..., avocat au barreau de LILLE DÉBATS :à l'audience publique du 20 Mars 2018 Tenue par Patrick A...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c80f01612d969df0010

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

CASTAGNÉ, Président, et par Madame Patricia RIVIÈRE, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fde58cc50d70a341af73f82

Appel

20 juin 2018

20 juin 2018

Elle précise que Monsieur Patrick Z... n'a pas respecté son préavis.

Source officielle
CC

soc

61372297cd580146773fed88

Cassation

24 octobre 1995

24 octobre 1995

Patrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; M. Patrick X... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Source officielle
CC

civ1

613722dbcd580146774025f3

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

Patrick A..., demeurant ..., 3°/ de la société Bureau Veritas, dont le siège est 117, place des Reflets, 92400 La Défense 2, 4°/ de la société Volvo Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101225

Cassation

3 décembre 2008

3 décembre 2008

d'appel de la valeur et la portée des éléments de preuve dont elle disposait et de l'évaluation de la propriété immobilière appartenant à la SCI du Parc du Breuil, pour fixer comme elle l'a fait le montant

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a21097ccdc6046d4708e146

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

DE LA [Adresse 1] - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, Président de la 1ère chambre, Assisté de Hélène BRUNET, greffier.

Source officielle