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336 résultats pour « Nonfoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1130DEC005110399

Admin. suprême

30 novembre 2000

30 novembre 2000

inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break } DEUXIÈME SECTION   DÉCISION DE LA COUR   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 51103/99 présentée par Ada Gattone, Gilda Nonno

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2303166_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

demande au tribunal la décharge des taxes annuelles sur les engins maritimes à usage personnel auxquelles il a été assujetti au titre de l’année 2023 à raison d’un engin de type « Jet-ski » dénommé « Nono

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64f02e44db41fad969879b04

Appel

30 août 2023

30 août 2023

A la fin de l'année scolaire, la maîtresse de [A] nous a d'ailleurs fait part de l''angoisse de celle-ci à l'idée d'être récupérée par sa « nounou ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8b3

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

matérielles dans lesquelles elle pourrait accueillir son fils à son domicile, alors que lui-même, depuis l'ordonnance fixant la résidence de Tylan chez son père, s'occupe parfaitement de celui-ci, une nounou

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2311661_20230828

Administratif

28 août 2023

28 août 2023

S'agissant du premier volet de son argumentation, elle produit des éléments écrits attestant que C Gbaguidi a été hospitalisée le 27 septembre 2022 pour des crises convulsives et que la " nounou " qui

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110050

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

visas produits aux débats ; que l'enfant demeurait alors seule avec sa mère qui assurait son quotidien à titre principal, avec une prise en charge en crèche à [Localité 2] et le concours ponctuel de "nounous

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90468

Appel

25 mars 2013

25 mars 2013

Elle est notée toutefois, plus apaisée avec sa grand-mère maternelle et sa nounou.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f7b

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

Ce signalement reposait sur le témoignage de Mme Eden Angélique Z..., " nounou " des enfants Gabriel (5 ans) et Thimothée (3 ans).

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f5fd6cdc6046d477ca8ba

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

1], demeurant [Adresse 3] tous deux représentés par Maître Sabine CAPES de la SELARL TOURRET CAPES, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Maître Alain NONNON

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0ff80dcdc6046d478a256c

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

MONTBELIARD (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 25056-2025-004109 du 19/05/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) ET : INTIMÉE Entreprise [H] [S] (NONO

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55c576c5d9057df80137

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Suite au départ du chef fin juillet, [B] [J] à ce moment là le chef d'IL NONO a du endosser pour la rentré le rôle de chef pour les deux restaurants.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69c2b98fcdc6046d47c89357

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

BANQUE POPULAIRE AQUITAINE, [Adresse 1] Représentée par PRIM Anne-Laure Partie défenderesse :, [R], [H], [Adresse 2], [Localité 1] , [R] née, [C], [K], [Adresse 2], [Localité 1] Représentés par NONNON

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6939393bc988783351cd2872

Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

[Localité 6] Représenté par Me Eric NEGRE substituant Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER Représenté par Me Alain NONNON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd9121e

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

SELARL JEAN-JACQUES DESWARTE, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SARL Pharmacie de Katiramona, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social Lot 73 lotissement Poncet-Nondoué

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00633

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

30 mai 2013, par laquelle le Juge-commissaire du Tribunal mixte de commerce de Nouméa a fixé une nouvelle mise à prix du bien dépendant de la liquidation de Monsieur Z... situé à Dumbea, lieudit La Nondoue

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301299

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

les baux de location et n'avait pas respecté les engagements pris le 10 septembre 1993 d'achever les travaux dans un délai de deux ans et de les louer pendant 10 ans ; qu'il apparaît ainsi que la nonlocation

Source officielle
CA

RETENTIONS

633e6ffbf8faf13e2e973d16

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Au lieu de déposer plainte qu'elle s'occupe de ses enfants, ils sont en danger, c'est moi la nounou » ; - dans son audition du 09 août 2022 qu'il était domicilié au [Adresse 2] chez Mme [Y] avec laquelle

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6614da5028647600086a9173

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

française [Adresse 5] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-64445-2023-03677 du 22/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Pau) Représentée par Me Nouhou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110005

Cassation

4 janvier 2017

4 janvier 2017

il se dévouait depuis le départ de leur mère, puisqu'il avait su se rendre également disponible pour gérer leur quotidien en se libérant le mercredi et en ayant recours, le cas échéant, à une nounou

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201730_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

que l'intéressée est séparée de son conjoint pour cause de violences et menaces de mort, que l'intéressée produit une promesse d'embauche en date du 20 mai 2021 pour un poste de " femme de ménage et nounou

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