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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2302387_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 14 mars 2023 du maire de Sainte-Néomaye
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00587
16 juin 2015
16 juin 2015
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 décembre 2013), que, le 23 janvier 2006, la société Netmakers ingénierie (la société NMI
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:1217JUD002007503
17 décembre 2009
17 décembre 2009
However, as is clear from [eight] letters sent by the Neman town temporary detention unit to the Head of the Neman district council and the Neman district sanitary inspector [in 1998, 2001 and 2002], the
Source officielle2e chambre sociale
65321ad29e4ea48318f5acaf
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Condamne la société Nessima à payer à M.
Source officielle2e chambre sociale
65321ad39e4ea48318f5acb1
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Condamne la société Nessima à payer à M.
Source officiellePCP JCP fond
66425a6b879c8a875bd47515
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître NEIMAN Copie exécutoire délivrée le : à : Maître SAGET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/03559 - N
Source officielleChambre sociale 4-3
663089860316960008413604
29 avril 2024
29 avril 2024
Au 31 décembre 2017, la société Netmakers comptait 52 salariés.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:1023DEC004282698
23 octobre 2003
23 octobre 2003
Zöhre Çakır, Mr Muzaffer Çakır, Ms Fatma Çakır (Bastık), Ms Emine Çakır (Güllü), Mr İhsan Çakır, Ms Emiş Çakır (Karaman), Mr Tahsin Çakır, Ms Sultan Çakır (Kesik), Ms Hatice Çakır (Dike), Ms Neriman
Source officiellecr
6137264dcd580146774247e3
6 avril 2004
6 avril 2004
lorsqu'il passait ses aveux; que les enquêteurs ont constaté sur l'épave du véhicule incendié qu'il manquait le barillet de la portière droite mais que les fils d'alimentation du démarreur depuis le neiman
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-202233
11 mars 2020
11 mars 2020
s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Communicated on 11 March 2020 Published on 30 March 2020 SECOND SECTION Application no. 569/20 Neima
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01983
5 novembre 2014
5 novembre 2014
notamment, dans le cadre d'une formation continue suivie au sein de grandes écoles de commerce telles HEC et l'école Audencia de Nantes, et chargée de diriger le service communication de la société Newman
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01180
18 juin 2008
18 juin 2008
X... a été engagé le 18 février 2002 en qualité de directeur d'agence par la société Neumayer und Partner, en vertu d'un contrat de travail prévoyant un salaire mensuel brut de 4 800 euros, la mise à disposition
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10687
1 octobre 2025
1 octobre 2025
2025 La société Actis mandataires judiciaires, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Sainte Neomaye
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67083d0089f19e8c50fbf515
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ARTE MARBRE SELLES représentée par Me Antoine LEUPOLD de la SCP CHILSTEIN-NEUMANN-LEUPOLD, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C305 Société de droit belge QBE EUROPE SA/NV, prise en sa succursale française
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0506DEC003668903
6 mai 2008
6 mai 2008
s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } CINQUIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 36689/03 présentée par Vladimír NEUMAN
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-192751
26 mars 2019
26 mars 2019
margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt } Communicated on 26 March 2019 FIFTH SECTION Application no. 68470/12 Vadim Nikolayevich NEYMAN
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd8910e
6 septembre 2006
6 septembre 2006
Les serrures ont été forcées, le neiman arraché, les fils sont pendants. Le prévenu a d'abord indiqué que le véhicule lui avait été amené par un tiers. Mais son frère Johnny l'a mis à cause.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0316DEC003705397
16 mars 2000
16 mars 2000
Elle avait identifié M.G. et S.D. qui a ouvert son ‘poşu [1] ‘ pour montrer son visage à Neriman Kaymaz, sa sœur.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603491945e7ef17e7b0013b8
15 novembre 2016
15 novembre 2016
d'un montant respectif de 2 249 664,05 euros et 1 994 970 euros, soit au total 4 244 634, 05 euros, dont il n'est pas contesté qu'ils ont été reversés par la société VALCO à la société luxembourgeoise NEUMAN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1004DEC007329601
4 octobre 2005
4 octobre 2005
Ils sont l’épouse et les enfants de Neman Kaya, décédé le 20 novembre 1998 à la suite d’une intervention chirurgicale. Ils sont représentés devant la Cour par M e İ.B.
Source officiellePage 8 sur 73