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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6137231ecd58014677405ab9
24 juin 1998
24 juin 1998
André Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre 1996 par le conseil de prud'hommes de Nancy (section commerce, 1re chambre), au profit de Mlle Joséphine X..., demeurant ...,
Source officielleciv1
61372386cd5801467740aef9
24 octobre 2000
24 octobre 2000
Robert Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1998 par la cour d'appel de Nancy (1e chambre civile), au profit : 1 / de M.
Source officiellesoc
61372373cd58014677409f72
8 février 2000
8 février 2000
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Peduzzi, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1997 par la cour d'appel de Nancy
Source officielleciv1
61372217cd580146773fa251
26 mai 1994
26 mai 1994
suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Z..., Louis A..., veuve X..., demeurant ... à Saint-Nicolas-de-Port (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1992 par la cour d'appel de Nancy
Source officiellesoc
61372343cd58014677407821
13 janvier 1999
13 janvier 1999
Sur le pourvoi formé par le Centre régional Lorrain pour l'enfance et l'adolescence inadaptée (CRLEAI), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1996 par la cour d'appel de Nancy
Source officielleciv3
613722e3cd58014677402c4c
7 mai 1997
7 mai 1997
Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1995 par la cour d'appel de Nancy (chambre des expropriations), au profit de l'Etat Français, pris en la personne de M. le
Source officielleciv1
6137244fcd580146774146e5
3 novembre 2004
3 novembre 2004
reconnaissance du 4 janvier 1945 et, pour certains d'entre eux, à l'attribution d'un salaire différé ; Sur le premier moyen pris en ses deux branches : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Nancy
Source officiellesoc
6079b1a89ba5988459c52f1a
19 décembre 2002
19 décembre 2002
tribunal des affaires de sécurité sociale après échec de la tentative de conciliation prévue par l'article L.452-4 du Code de la sécurité sociale ; Attendu que la Caisse fait grief à l'arrêt attaqué (Nancy
Source officiellesoc
61372168cd580146773f382b
18 avril 1991
18 avril 1991
(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1989 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de M. Eric X..., demeurant ...
Source officiellesoc
61372143cd580146773f2567
20 mars 1990
20 mars 1990
dont le siège est à Eaubonne (Val-d'Oise), ..., représentée par son président-directeur général pour ce domicilié audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1986 par la cour d'appel de Nancy
Source officiellesoc
61372143cd580146773f2568
20 mars 1990
20 mars 1990
: Sur le pourvoi formé par la société anonyme Union des services publics, dont le siège est à Eaubonne (Val d'Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1986 par la cour d'appel de Nancy
Source officielleciv2
Donne défautc/M. X
61372150cd580146773f2c07
24 octobre 1990
24 octobre 1990
(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1989 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre), au profit de : 1°/ La société Calif, société anonyme dont le siège est ... (9e),
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300048
14 janvier 2021
14 janvier 2021
L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 14 JANVIER 2021 La société Nancy
Source officiellesoc
613720dfcd580146773ef17e
9 février 1989
9 février 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Corinne Y..., demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation
Source officiellesoc
6137238ccd5801467740b3d7
7 février 2001
7 février 2001
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1998 par la cour d'appel de Nancy
Source officiellesoc
6137236fcd58014677409b85
22 février 2000
22 février 2000
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Mauffrey, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 juillet 1997 par le conseil de prud'hommes de Nancy
Source officielleciv1
61372284cd580146773fdeb0
5 décembre 1995
5 décembre 1995
Claude X..., en cassation d'un jugement rendu le 23 octobre 1992 par le tribunal de grande instance de Nancy (5e chambre), au profit de M.
Source officiellesoc
6137234acd58014677407d58
10 mai 1999
10 mai 1999
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine X..., demeurant ..., 54120 Baccarat, en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1996 par la cour d'appel de Nancy
Source officiellesoc
613722f4cd58014677403b0a
22 janvier 1998
22 janvier 1998
Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1995 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la société Sanofi Wintrop, dont le siège est ..., défendeurs
Source officiellesoc
61372354cd580146774085c5
14 avril 1999
14 avril 1999
X..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1997 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Europ'frais logistique "Besnier", dont le siège social est : 53093 Laval
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