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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
6967872ccdc6046d47428484
12 janvier 2026
12 janvier 2026
LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE DOUAI représenté par M; Laurent CZERNIK, avocat général PRÉSIDENTE : Michèle LEFEUVRE, première présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée
Source officielleRéférés
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Y] ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat Me Frédéric BRUN, avocat au barreau de Boulogne sur mer PRÉSIDENTE : Michèle Lefeuvre, première présidente de chambre
Source officielleRéférés civils
668d7d5953e3bdd07785c300
8 juillet 2024
8 juillet 2024
ENTREPRISE [Z] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Valérie IKANDAKPEYE PARTIES : DEMANDEURS Madame
Source officielleTroisième Chambre
68e019eb74e929a9d8fa9a50
1 octobre 2025
1 octobre 2025
VERSAILLES Troisième Chambre N° RG 25/02315 - N° Portalis DB22-W-B7J-S6UG DEMANDEUR : Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble dénommé [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice, FONCIERE LELIEVRE
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007678500
10 octobre 1980
10 octobre 1980
MICHEL Y..., LEQUEL N'AVAIT PAS FAIT ACTE DE CANDIDATURE ; QUE SI LES DISPOSITIONS DU DECRET DU 9 DECEMBRE 1959, MODIFIE PAR LE DECRET DU 28 JANVIER 1970, ET DE L'ARRETE DU MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE
Source officielle6ème chambre
DTA_2202226_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Le rapport de Mme Michel, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91620
22 mai 2014
22 mai 2014
Jean-François Y... ... 27000 WIENER NEUSTADT AUTRICHE Tous étant représentés et assistés sur l'audience par Me Thibaut CASATI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0642 DÉFENDEURS AU DÉFÉRÉ Monsieur Michel
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2302300_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e chambre civile
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5 janvier 2023
5 janvier 2023
de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [J] [N] [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jérémy BALZARINI de la SCP LEVY, BALZARINI, SAGNES, SERRE, LEFEBVRE
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2204269_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2022, la société Entreprise de réseaux Sarthe et Maine, représentée par Me Michel, demande au tribunal : 1°) d'annuler le marché
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61631c5848f63659ca90a617
7 décembre 2011
7 décembre 2011
- dit que la société GAN devra garantir intégralement la société JEAN LEFEBVRE, La société QUALICONSULT, la société AXA et la société GAN ont fait appel.
Source officielleRéférés
69d74443cdc6046d479c851b
7 avril 2026
7 avril 2026
LE PROCUREUR GENERAL [Adresse 4] [Localité 5] PRÉSIDENTE : Michèle LEFEUVRE, première Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président
Source officielleRéférés
69d74446cdc6046d479c8530
7 avril 2026
7 avril 2026
LE PROCUREUR GENERAL représenté par Madame Isabelle ARNAL, avocat général PRÉSIDENTE : Michèle LEFEUVRE, première Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer
Source officielleRéférés
69d7444ecdc6046d479c85fd
7 avril 2026
7 avril 2026
[Y] dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE PRÉSIDENTE : Michèle LEFEUVRE, première Présidente de chambre à la
Source officielleETRANGERS
688d9d80a7cb93066e443a00
1 août 2025
1 août 2025
LEFEUVRE, première Présidente de chambre à la Cour d'Appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Véronique THÉRY, greffière DÉBATS : à l'audience
Source officielleETRANGERS
688d9d8ba7cb93066e443a0a
30 juillet 2025
30 juillet 2025
LE PREFET DE L'OISE dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Michèle LEFEUVRE, première
Source officielleETRANGERS
671b356b2edfb0b58c05ebfb
23 octobre 2024
23 octobre 2024
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Michèle LEFEUVRE, Première
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf06
16 janvier 2009
16 janvier 2009
C/ Madame Michèle Y... Monsieur Francis Y... Monsieur Bernard Y... Monsieur Jean-Louis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d79
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Emmanuel Lefeuvre, notaire associé à Saint-Maur-des-Fossés, avec la participation d'un autre notaire assistant les promettants, M. Z..., M.
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
6926d36d77bf00d0f5ed7612
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Maître [F] [R] [Adresse 4] [Localité 3] Comparante en personne régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé réception, signé le 20 juin 2024 PRÉSIDENTE DÉLÉGUÉE : Mme Michèle
Source officiellePage 8 sur 62