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2 654 résultats pour « Mania »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725facd58014677421fee

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

La mafia des tribunaux de commerce ", X... a cité directement devant le tribunal correctionnel, outre l'auteur de l'ouvrage Francis Z... , directeur de publication des éditions Albin Michel du chef de

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

MANIAVAL, Olivier, René, MANIAVAL

SIREN 813068913Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

09/07/2026

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Procédures collectives

FIGURINES MANIA

SIREN 537524415Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1er juin 2026, désignant liquidateur : SELARL MIQUEL ARAS & ASSOCIES prise en la personne de Maître ARAS Michaël 312 boulevard Clémenceau 59700 Marcq-en-Barœul. L'activité est maintenue jusqu'au 03/07/2026 . Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du

08/07/2026

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Dépôts des comptes

AERO MANIAC C3

SIREN 979298544Greffe du Tribunal de Commerce de nice

07/07/2026

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Radiations

MANIAK, Audrey, Catherine

SIREN 977975341Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

07/07/2026

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Procédures collectives

SMASH MANIA LA VACHE NOIRE

SIREN 951916279Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 24 décembre 2024 désignant administrateur SELARL Ajassocies prise en la personne de Me Alexandra Cechowski 4 Rue Gabriel Péri 94000 Créteil avec les pouvoirs : d'assister le debiteur dans tous les actes de gestion, mandataire judiciaire SELARL Jsa 42 ter Rue Rabelais 94107 Saint-Maur-des-Fossés Les déclarations des créanc

03/07/2026

Voir →

CC

civ2

6137219dcd580146773f53d9

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

fait ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que l'hebdomadaire "Le Figaro magazine" a publié, dans son numéro paru le 8 novembre 1986, un article relatant notamment que des membres de la "maffia

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

616307f05a67331bacec3bd4

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

sa nouvelle formule HD Mania depuis 2005, nous conduisent à la suspension de la publication de ce magazine bimestriel après le numéro de HD Mania qui est paru en décembre 2006.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00875

Cassation

18 octobre 2016

18 octobre 2016

Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Ris optique, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Mijomo, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société Manin

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CC

cr

6137262acd58014677423740

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

doutes sur l'authenticité des pièces, il a engagé lui-même des démarches auprès de spécialistes aux fins de vérification ; qu'il a ainsi été informé que deux dessins de Masson et un pastel signé de Maria

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CC

soc

61372514cd5801467741ad11

Cassation

25 juin 2007

25 juin 2007

X... a été salarié de la société Armatures Manna Thirion entre le 21 mai 1977 et le 13 mars 2002 en qualité de ferrailleur pour l'exécution de chantiers ; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes en paiement

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CC

civ3

61372295cd580146773fec44

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

Massias A... de la Gravière, Thierry, Patrice et Tony Clément, Eric et Armand Y..., les conclusions de M.

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CC

cr

613726a6cd58014677427647

Cassation

12 septembre 2007

12 septembre 2007

des traits de son visage le faisant au surplus apparaître comme un très jeune enfant ; que les explications fournies au cours de l'enquête et à l'audience sur le code graphique des personnages des mangas

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CC

cr

61372600cd580146774222f3

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

.; " aux motifs que si X... soutient que le chapitre du livre " La Mafia des tribunaux de commerce, Boulogne-sur-Mer : vol au-dessus d'un banc de requins " le diffame puisque son nom y est précisément

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cr

61372623cd580146774233de

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

social de la SCI Ringrave ; qu'il ne pouvait pas davantage tenir le même jour une assemblée générale de la SCI Ringrave au cours de laquelle il se désignait tout à la fois comme représentant de la SCI Maria

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cr

613725a3cd5801467741f6b6

Cassation

26 novembre 1996

26 novembre 1996

une association dont le but ou l'activité est orienté à la pratique des délits; qu'il ressort clairement des termes mêmes des actes de procédure que si un groupement a été fondé, il l'a été par Mme Maria

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cr

6137256fcd5801467741db25

Cassation

28 mars 1996

28 mars 1996

- L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre d'accusation, du 6 avril 1995, qui, dans l'information suivie contre Klaus et Maria

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cr

61372574cd5801467741de00

Cassation

17 octobre 1994

17 octobre 1994

: Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de Me CAPRON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MATIAS

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CC

civ1

60794d489ba5988459c486f2

Cassation

17 janvier 2006

17 janvier 2006

X... a unilatéralement décidé, en avril 2002, de garder Loris auprès de lui à Manille ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

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CC

civ2

613723a0cd5801467740c39e

Cassation

5 avril 2001

5 avril 2001

Y... de son activité au profit de la société Manwa-France n'excluait pas toute persistance de relations contractuelles avec la société Calvados Boulard, la cour d'appel a privé sa décision de motifs et

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CC

soc

61372681cd580146774261b0

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

X... était client de la société, copié servilement des couleurs choisies par un autre client de la société (SARL Manta), manqué à la discipline des salariés auquel il était interdit de faire des travaux

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CC

civ3

61372401cd58014677411083

Cassation

18 juin 2003

18 juin 2003

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 septembre 1996), que la société Fermière de Campoloro et la SCI Santa Maria

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00945

Cassation

7 septembre 2021

7 septembre 2021

[L] [P] [H] a fait délivrer une citation directe contre l'association Mani Puliti, du chef de diffamation publique, à la suite de la publication, le 19 janvier 2018, de propos le mettant en cause

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CC

cr

613725cdcd580146774209d0

Cassation

26 novembre 1998

26 novembre 1998

raison de ses prises de position - sur lesquelles aucune explication n'est donnée - et du fait qu'il possédait la connaissance et l'expérience de l'activité exercée par la société, que Georges Y..., Maria

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300097

Cassation

11 janvier 2018

11 janvier 2018

X..., 3°/ à Mme Maria Z..., veuve X..., 4°/ à M. A...

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