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2 654 résultats pour « Mania »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372360cd58014677408fa0

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

Manbar, la société à responsabilité limitée FMN Holding Group, la société à responsabilité limitée Mana France Holding et Mme B..., épouse Manbar font grief à l'ordonnance d'avoir autorisé les visite et

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

MANIAVAL, Olivier, René, MANIAVAL

SIREN 813068913Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

09/07/2026

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Procédures collectives

FIGURINES MANIA

SIREN 537524415Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1er juin 2026, désignant liquidateur : SELARL MIQUEL ARAS & ASSOCIES prise en la personne de Maître ARAS Michaël 312 boulevard Clémenceau 59700 Marcq-en-Barœul. L'activité est maintenue jusqu'au 03/07/2026 . Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du

08/07/2026

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Dépôts des comptes

AERO MANIAC C3

SIREN 979298544Greffe du Tribunal de Commerce de nice

07/07/2026

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Radiations

MANIAK, Audrey, Catherine

SIREN 977975341Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

07/07/2026

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Procédures collectives

SMASH MANIA LA VACHE NOIRE

SIREN 951916279Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 24 décembre 2024 désignant administrateur SELARL Ajassocies prise en la personne de Me Alexandra Cechowski 4 Rue Gabriel Péri 94000 Créteil avec les pouvoirs : d'assister le debiteur dans tous les actes de gestion, mandataire judiciaire SELARL Jsa 42 ter Rue Rabelais 94107 Saint-Maur-des-Fossés Les déclarations des créanc

03/07/2026

Voir →

CC

comm

61372356cd580146774087fa

Cassation

30 novembre 1999

30 novembre 1999

Manbar, de la société Mana France holding et de Mme Manbar, de Me Foussard, avocat de M. X... général des Impôts, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

61372356cd580146774087f9

Cassation

30 novembre 1999

30 novembre 1999

Z... et/ou Nahum Manbar, demeurant tous ..., V - Sur le pourvoi n° F 97-30.362 formé par : 1 / la société Mana X... holding, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., 2

Source officielle
CC

cr

6137251fcd5801467741b24e

Cassation

30 janvier 1990

30 janvier 1990

ce que l'arrêt attaqué a donné un avis favorable à l'extradition de X... demandé par l'Etat italien en exécution d'un mandat d'arrêt décerné contre lui des chefs d'association de malfaiteurs de type "mafia

Source officielle
CC

cr

6137251fcd5801467741b250

Cassation

30 janvier 1990

30 janvier 1990

ce que l'arrêt attaqué a donné un avis favorable à l'extradition de X... demandé par l'Etat italien en exécution d'un mandat d'arrêt décerné contre lui des chefs d'association de malfaiteurs de type "mafia

Source officielle
CC

comm

61372369cd580146774096c9

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

Boinot, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Mana France holding, de Mme Z..., épouse Manbar, et de M.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200123

Cassation

6 février 2025

6 février 2025

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 janvier 2023) et les productions, les sociétés Loc Maria et Loc Maria biscuits (les sociétés Loc Maria), d'une part, et les sociétés Crêperie Lebreton, Jacquet Brossard

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423195

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

Antonio, Maria, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 7 février 2003, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement

Source officielle
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cr

613725f1cd58014677421b90

Cassation

25 octobre 2000

25 octobre 2000

Maria-Felippa, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 2 février 2000, qui, pour dégradation ou détérioration volontaire d'un bien appartenant à autrui, l'a condamnée

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cr

613725c9cd5801467742084e

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

Raymond, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 23 septembre 1997, qui, après avoir relaxé Yves A... et Maria Y..., épouse A..., du chef de

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cr

6137257ecd5801467741e38b

Cassation

15 février 1996

15 février 1996

Maria, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 1er décembre 1994, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, à 5 000 francs

Source officielle
CC

cr

61372603cd58014677422457

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

Maria, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 22 septembre 1998, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamnée à 100 000 francs d'amende, a ordonné,

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comm

6137228acd580146773fe3d8

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

que le jugement n 25514 du 16 janvier 1985 relatif au catalogue Savoir-faire, loin de s'exprimer dans les termes retenus par l'arrêt qui sont ceux du jugement n 25513 relatif au catalogue Music talent Mania

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cr

61372605cd58014677422595

Cassation

15 septembre 1999

15 septembre 1999

Maria épouse Y..., contre l arrêt de la cour d appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 24 septembre 1998, qui, pour vol, abus de confiance et abus de la faiblesse d une personne particulièrement

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cr

61372577cd5801467741df6b

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

Fernande, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 15 juin 1994 qui, après relaxe de Maria B... du chef de blessures involontaires, a prononcé sur

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soc

613723b2cd5801467740d0e5

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

B... et mentionnant l'institut "Sylvie" comme un magasin Maria Y..., du "rapport d'activité conseillère de Mme C..." du 18 février 1993 relatif à l'institut "nature et beauté" à Mulhouse indiquant comme

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100606

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

(États-Unis), 6°/ à Mme Maria Y..., domiciliée [...]

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CC

cr

61372645cd58014677424444

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Maria-Pia, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 22 mai 2003, qui l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pour corruption de

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00364

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

[Z] avait cessé d'être le salarié de la société Manda pour être employé par la société Lily, la cour d'appel a violé l'article 16 du code de procédure civile ; 5°/ que les juges du fond sont tenus de

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CC

cr

61372653cd58014677424aed

Cassation

8 décembre 2004

8 décembre 2004

Z... ni Maria A...

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