Q..., ès qualités, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Credipar, l'avis de Mme Guinamant, avocat général référendaire et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M

1re section), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Le Relais de Chautagne, société en nom collectif, dont le siège est chez ses gérants M. et Mme [D], [Adresse 4], 2°/ à la société AJ Meynet

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [G] Pourvoi n° : D 21-23.248 Demandeur(s) : la société Etude Bouvet & Guyonnet, ès qualités Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le

[B] Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : Mme [N], ès qualités et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SARL Matuchansky, Poupot

[E] ès qualités exposent que la question de l'exécution provisoire attachée au jugement initial ne fait pas débat.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [P] Pourvoi n° : U 22-13.583 Demandeur(s) : l'office du Carré - Notaires Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Fides, ès qualités, de la SCP Bouzidi et Bouhanna

Examen des pourvois formés par Mme [D] [B], ès qualités Vu l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : 2.

Chiron, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [N], ès qualités, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [S], après débats en

Sur le rapport de Mme Pic, conseillère, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

[M], ès qualités, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 22-12.826 Demandeur(s) : la société Maxi finances, ès qualités Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur

[B] et autres Avocat(s) : Me [C], la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Ordonnance : 61391 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée

Demandeur(s) : Mme [N] divorcée [X] et autres Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : Mme [A] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

[V] [B], ès qualité de liquidateur de la société Les Lys IV, ayant la SCP Melka-Prigent-Drusch pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31895 Pourvoi N° : J 24-22.966 demandeur : Monsieur [T] [F] Représenté par : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendereurs : 1- Monsieur [E] [R] ès

Sur le rapport de Mme Ducloz, conseillère, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat des sociétés Venedim, AJRS, ès qualités, et Selarl [K] [C], ès qualités, de la SCP

Y..., ès qualités, l'avis de M. B..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M.