Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à

Portalis DBVI-V-B7K-RNEF Décision déférée du 10 Avril 2026 -Juge délégué de [Localité 1] - 26/540 APPELANT Madame [M] [G] [Adresse 1] [Localité 2], comparante Assistée par Me Maybeline LUCIANI

26/00055 - N° Portalis DBVI-V-B7K-RM3E Décision déférée du 10 Avril 2026 -Juge délégué de [Localité 1] - 26/00536 APPELANT Monsieur [N] [O] [P] SDF, comparant Assisté par Me Maybeline LUCIANI

08 JANVIER 2026 N° 2026/ 13 RG 21/13810 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIEVK [U] [R] C/ S.A.R.L. [3] Copie exécutoire délivrée le 8 Janvier 2026 à : - Me Jennifer LUCCHINI

, pris en ses deux branches : Attendu que la société Lefebure Normandie (société Lefebure) fait grief à l'arrêt attaqué (Bastia, 17 décembre 1985) de l'avoir condamnée à dédommager la société Luciani

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à

[O] [L], notaire, et la société [O] [L] - Stéphanie Castellan-Jusbert - Antoine Luciani.

A B et Mme C D, représentés par Me Lucchini, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de prononcer la décharge, à titre principal, des cotisations supplémentaires d'impôt

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à

Audience publique tenue par Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, désignée par ordonnance de M.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à

2026 A l’audience publique d’incident du 22 mai 2026, Marie JONCA, Vice-Présidente, Juge de la mise en état, assistée de Madame Virginie NICOLAS, Cadre greffier, Notifié RPVA le Le Grosse à Me Luciani

10] [Adresse 9] [Localité 3] représentée par Mme [L] [H] (Inspecteur juridique), munie d’un pouvoir régulier c/ DEFENDERESSE Madame [X] [M] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Jennifer LUCCHINI

assistée de Me Stéphanie LAURENT, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 janvier 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à

La commune de Lucinges fait valoir que les moyens soulevés ne sont pas fondés.