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1 274 résultats pour « Louis JEANNE-ROSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613723c7cd5801467740e051

Cassation

4 octobre 2001

4 octobre 2001

Jean-Louis Y..., pris en sa qualité de curateur de Mlle Evelyne Z..., demeurant 15, place Centrale, 21800 Quétigny, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

SNC JEANNE ROSE, LE BLACK DRAGON, BRUYAS, Patrick, André, Louis

SIREN 489054445GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Acte authentique en date du 28/06/2019 reçu par Me Martin MANGEL notaire à IS sur TILLE Domicile du précédent propriétaire : 25 Rue du 26ème Dragons 21000 Dijon

18/07/2019

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Immatriculations

LE RASPAIL, Brousse, Tourland, Gibert, Jean-Louis, Renée Marie-Jeanne, Danielle Georgette, veuve Gibert, Rosemain

SIREN 337777452GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

10/01/2016

Voir →

CC

civ2

61372232cd580146773fafe4

Cassation

15 juin 1994

15 juin 1994

Jean-Louis Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613722a1cd580146773ff5d2

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Jean-Louis X..., demeurant "Les Vergers du Moiron", Saint-Avit - Saint-Nazaire, 33220 Sainte-Foy-la-Grande, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865fa

Appel

14 janvier 2003

14 janvier 2003

Madame Marie-rose Y.... épouse X... représentés par Me Jean Michel BURG, avoué assistés de la SCP D... BOUYSSOU- B...

Source officielle
TCOM

Chambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil

69c8fdf0cdc6046d4762fac7

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ATTENDU qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal et des pièces produites que la société LOLI ROSE se trouve dans l'impossibilité de faire face à son passif exigible avec son actif disponible

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8ea9f

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

Marcel Y...et Monsieur Jean Louis B...la somme de 1 000 euros chacun en application de l'article 700 du code de procédure civile, - rejetant la demande de Monsieur Jean Louis B...relative à l'abus de

Source officielle
CA

Chambre 3-4

68e899f660ca52a2831c0268

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CAPO ROSSO Copie exécutoire délivrée le : 9 Octobre 2025 à : Me Véronique ALDEMAR Me Jean-louis BOISNEAULT Décision déférée à la Cour : Jugement du

Source officielle
CC

civ2

613723d6cd5801467740ecff

Cassation

24 janvier 2002

24 janvier 2002

Olivier YL..., 76 / Mme Jeannie YJ..., 77 / M. Loïc Vincent YD... YA..., 78 / M. René YY..., 79 / M. Dominique ZK... Louis XN..., 80 / Mme Béatrice Noëlle YK...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007682539

Admin. suprême

22 novembre 1985

22 novembre 1985

JEAN-PAUL H..., JEAN-MARIE H..., PHILIPPE C... ET MME ARIANE E...

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a19f8a1cdc6046d476ad8b3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DIJON plaidant DEMANDERESSE ET : Société CUMA [Localité 2], immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 429 923 055 dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-Louis

Source officielle
CC

cr

6079a8839ba5988459c4dbe3

Cassation

11 décembre 1984

11 décembre 1984

JEAN-FRANCOIS, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE DIJON, EN DATE DU 10 NOVEMBRE 1983 QUI, DANS UNE PROCEDURE SUIVIE CONTRE Y... ELIE, Z... LOUIS, A...

Source officielle
CC

civ1

à la société UBN du désistement de son pourvoi forméc/M. Y

613723e3cd5801467740f7a6

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

Jean-Louis Y..., demeurant ..., 4 / de la société La Voile au vent, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Source officielle
CC

civ2

6137231bcd58014677405838

Cassation

23 septembre 1998

23 septembre 1998

Jean-Claude XV..., demeurant Ambias, Le Viala du Tarn, 12490 Saint-Rome de Cernon, 4°/ M.

Source officielle
CC

cr

61372620cd58014677423279

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Jean, - N... Jean-Luc, - N... René, - N... Roger, - O... Marie, - P... Robert, - Q... Marcel, - LE GROUPEMENT GAEC BOUDRAS, - R... Alain, - S... Louis, - T...

Source officielle
CC

civ1

613723a4cd5801467740c65e

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

Jean Z..., demeurant ..., 2 / de la Mutuelle d'assurances du corps de santé français (MACSF), dont le siège est ..., 3 / de la clinique Saint-Jean de Dieu, dont le siège est ..., 4 / de la Caisse

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008088459

Admin. suprême

11 février 2002

11 février 2002

Pierre A..., à Mme Rose-Marie XZ..., à M. Jean XE..., à Mme Geneviève D..., à M. Jean-Luc M..., à Mme Béatrice Z..., à M. Pascal X..., à Mme Elisabeth B..., à M.

Source officielle
CC

civ2

613721cfcd580146773f7949

Cassation

26 mars 1993

26 mars 1993

Lucienne, Léonie, demeurant à Borgo (Haute-Corse), Bâtiment A 3, Lotissement la Maraga, 138/ de L... Marie Rose O..., épouse XW..., 148/ de M. XW... Constantin, 158/ de M. XW...

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Jean-Marie PONROUCH, demeurant 2, lotissement " Les Hibiscus ", ravine des chèvres à Sainte-Marie (97438), M.

Source officielle
CC

soc

6137237acd5801467740a47c

Cassation

2 mai 2000

2 mai 2000

Jean-Marc N..., demeurant Provence Logis , bâtiment 21 Lupino, 20600 Bastia, 5 / de M. Philippe A..., demeurant Immeuble San Pedru, bâtiment B, ..., 6 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372196cd580146773f501c

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

Jean-Joseph B... est décédé, 3°) Mme Anne, Mathilde Z... veuve de M.

Source officielle