d'appel de Versailles (5e Chambre sociale), au profit : 1°) de Mme Nicole X..., prise tant en son nom personnel que pour le compte de son enfant mineure Stéphanie, demeurant L'Epalud, Saint-François Longchamp

DU 24 RUE DE LONGCHAMP représentée par son gérant ayant son siège social au ... 75016 PARIS représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me Martial BOCSMAK, avocat au barreau de

ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME COMPAGNIE FRANCAISE DES TRANSPORTS DROUIN REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE CHACUNE DE SES TROIS UNITES DE NANTES, DENOMMEES NANTES-MADELEINE, NANTES-LONGCHAMP

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE L'URSSAF A DEMANDE A ROMAIN PROPRIETAIRE DE L'ENTREPRISE LONGCHAMP-AUTOMOBILES LE VERSEMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE SUR LES SOMMES MODIQUES REMISES ENTRE

Elie X..., demeurant Hôtel de Longchamp à Saint-Lunaire (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1990 par la cour d'appel de Rennes (4ème chambre), au profit de M.

Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1988 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit : 1°) de Mme B... née Michèle Y..., demeurant centre Intermarché, ZAC des Longchamps

obtenir le montant de l'imposition litigieuse, il est, nécessaire* déduire l'imposition au titre de la plus-value dégagée sur la cession des parts de la SC LONGCHAMP, étant précisé qu'à la suite d'un

PAYS-BAS comparant par Me Philippe JULIEN 174 AVENUE VICTOR HUGO 75116 PARIS DEFENDEUR SACA EUTELSAT SA 32 Boulevard Gallieni 92130 Issy-les-Moulineaux comparant par Me Alexandre LE NINIVIN 25 RUE DE LONGCHAMP

A de libérer de corps, de biens et de tous occupants de son chef le logement n° C211 de la résidence Longchamp 79 rue de la Gaudinière à Nantes dans un délai de huit jours, au besoin avec le concours de

s'est opposé à sa déclaration préalable en vue de la création d'une piscine enterrée, de modifications des murs de clôture, de remise en peinture et de pose d'une terrasse sur un terrain situé 1 rue Longchamp

A..., les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, le 18 mars 1991, les époux Z... ont constitué une société "Les Délices de Longchamps

a donné mandat à la société SAS MRA Groupe (Ecair) représentée par Me Giboire, demande au juge des référés : 1°) de condamner l’Agence nationale de l’habitat (ANAH) à verser à la société Sanso Longchamp

jugement du juge de l'expropriation du département de la Savoie fixant les indemnités lui revenant à la suite de l'expropriation au profit du Syndicat intercommunal à vocation multiple de Saint-François Longchamp-Montgellafrey

souche de " l'avis de réception de la lettre recommandée " apporte simplement la preuve qu'un agent de la poste s'est présenté, le 20 décembre 2023, au bureau de poste " PARIS TROCADERO, 51 rue de Longchamp

* La Société LONGCHAMP INVESTISSEMENTS, dont le siège est situé au 20, avenue Veran Duble – 84300 CAVAILLON, RCS d'Avignon n°799 440 060, représentée par Mme [T] [U], épouse [X] agissant et ayant les

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les époux X... ont, le 19 mars 2006, contracté auprès de la caisse de Crédit mutuel Boucles Seine Ouest parisien, devenue la caisse de Crédit mutuel de Suresnes-Longchamp

tribunal : 1°) de condamner, sur le fondement de l’article L. 541-1 du code de justice administrative, l’Agence nationale de l’habitat à verser une provision de 49 710 euros à la société Sanso Longchamp

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri Z..., demeurant à Longchamp par Genlis (Côte d'Or) en cassation d'un arrêt rendu le