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Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Groch, - et les observations de Me Lerévérend, substituant Me Souty et représentant M. B....

Source officielle

1ère chambre

DTA_2403412_20250512

Administratif

12 mai 2025

Mellet, - les observations de Me Lereverend, représentant M. E. Le préfet du Calvados n'était ni présent ni représenté. M. E a présenté une note en délibéré, enregistrée le 24 avril 2024.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2401952_20250226

Administratif

26 février 2025

Pringault, conseiller ; - et les observations de Me Lereverend, substituant Me Cavelier, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_24NT03170_20250912

Admin. Appel

12 septembre 2025

B, représenté par Me Lerévérend, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Caen ; 2°) d'annuler la décision implicite née le 29 décembre 2023 et l'arrêté du préfet

Source officielle

Chambre Sociale

627ca8b34781dc057dee7d55

Appel

11 mai 2022

27190 LA BONNEVILLE SUR ITON Madame [L] [F] 21 rue de l'Ile de France 27190 LA BONNEVILLE SUR ITON représentés par Me Charles SOUBLIN, avocat au barreau de CAEN substitué par Me Pauline LEREVEREND

Source officielle

Autres délais-Etrangers-1

DTA_2302833_20231213

Administratif

13 décembre 2023

B et les observations de Me Lereverend, substituant Me Papinot, représentant Mme C. Le préfet du Calvados n'était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Juge Unique

DTA_2305090_20240102

Administratif

2 janvier 2024

E B, à Me Lerévérend, à Me Njem Eyoum et au préfet du Calvados. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 janvier 2024. La magistrate désignée, C. Van Muylder La greffière, A.

Source officielle

Juge Unique

DTA_2305091_20240102

Administratif

2 janvier 2024

E B, à Me Lerévérend, à Me Njem Eyoum et au préfet du Calvados. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 janvier 2024. La magistrate désignée, C. Van Muylder La greffière, A.

Source officielle

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402056_20240814

Administratif

14 août 2024

- et les observations de Me Lerévérend, qui substitue Me Papinot, qui soulève les moyens d'insuffisance de motivation, de défaut d'examen complet et d'erreur de droit en l'absence de référence et de

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1ère chambre

DTA_2402251_20250425

Administratif

25 avril 2025

Mellet, - les observations de Me Lerévérend, substituant Me Balouka, représentant Mme E B. Mme E B a présenté une note en délibéré, enregistrée le 7 avril 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

2 ème Chambre

DTA_2100488_20221201

Administratif

1 décembre 2022

C, ainsi que celles de Me Lereverand, substituant Me Rouhaud pour la métropole Rouen Normandie. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

2 ème Chambre

DTA_2004541_20221201

Administratif

1 décembre 2022

B, ainsi que celles de Me Lereverand, substituant Me Le Coustumer, représentant la commune de Saint-Pierre-la-Garenne.

Source officielle

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2501633_20250619

Administratif

19 juin 2025

au cours de l'audience publique du 18 juin 2025, tenue à 9h15 en présence de Mme Bloyet, greffier d'audience : - le rapport de Mme Rouland-Boyer, juge des référés, - et les observations de Me Lereverend

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Autres délais-Etrangers-3

DTA_2600420_20260218

Administratif

18 février 2026

Rivière a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Lerévérend, substituant Me Mileo, représentant M. B... qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens.

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2 ème Chambre

DTA_2200671_20231005

Administratif

5 octobre 2023

Le Duff, - et les conclusions de Mme Thielleux, rapporteure publique, - et les observations de Me Lereverend représentant les consorts B, de Me Pignet représentant la société SA Orange, et de Me Vincent

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CAA

4ème chambre

DCA_23NT00358_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

B, représenté par Me Lerévérend, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Caen du 12 décembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 octobre 2022 du préfet du Calvados

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3 ème Chambre

DTA_2004022_20230223

Administratif

23 février 2023

Mulot, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Cazcarra, rapporteure publique ; - et les observations de Me Lereverend, avocate de la commune de Cormeilles.

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1ère chambre

DTA_2102142_20231116

Administratif

16 novembre 2023

Joos, rapporteur public, - et les observations de Me Lereverend représentant la société La Poste.

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Tribunal Administratif de Caen

DTA_2501456_20250605

Administratif

5 juin 2025

C a lu son rapport et entendu les observations : - de Me Lerévérend, substituant Me Cacciapaglia, représentant Mme et M. B, qui conclut aux mêmes fins que les requêtes, par les mêmes moyens.

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