Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
69660296cdc6046d471d909b
12 janvier 2026
12 janvier 2026
juridictionnelle de BORDEAUX) c/ Compagnie d'assurance MACIF CPAM DE LA GIRONDE Nature de la décision : APPEL D'UNE ORDONNANCE DE REFERE Copie
Source officielle6ème Chambre
DTA_2413262_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
des eaux souterraines postérieurs à novembre 2016 et la justification du comblement dans les règles de l’art des piézomètres Pz2 et Pz3 des installations exploitées par elle, au 51/53 avenue Roger Guichard
Source officiellecr
613725d8cd58014677420f70
10 avril 2002
10 avril 2002
cassation, proposé pour la SNC SO NE VI, pris de la violation de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales ; " en ce qu'il est fait grief à l'ordonnance attaquée d'avoir été rendue par Pascal Guichard
Source officielle2 e chambre civile
63b7ccc66b63637c907b7a6d
5 janvier 2023
5 janvier 2023
FV/IC [F] [W] C/ [D], [E] [B] Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats
Source officielleChambre sociale
6349004f63d497adffda427a
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Maître COULEAU de la SELARL GUIGNARD & COULEAU, avocat au barreau de BORDEAUX et par Maître BELLEGARDE, avocat au barreau de PAU
Source officielleChambre Commerciale
6347ac7e29ffd2adfff4f4cb
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[F], sollicitador à Guimaraes le 13 mai 2010, et a ainsi déterminé une récompense de 25 447,50 euros.
Source officielleChambre A - Commerciale
67ee19686cff766e94e389d8
2 avril 2025
2 avril 2025
GUIZARD, avocat plaidant au barreau de PARIS S.E.L.A.S.
Source officielleChambre A - Commerciale
67ee19686cff766e94e389da
2 avril 2025
2 avril 2025
GUIZARD, avocat plaidant au barreau de PARIS S.E.L.A.S.
Source officielleChambre A - Commerciale
67ee19686cff766e94e389dc
2 avril 2025
2 avril 2025
GUIZARD, avocat plaidant au barreau de PARIS S.E.L.A.S.
Source officielleChambre A - Commerciale
67ee19686cff766e94e389de
2 avril 2025
2 avril 2025
GUIZARD, avocat plaidant au barreau de PARIS S.E.L.A.S.
Source officielleChambre A - Commerciale
67ee19686cff766e94e389e0
2 avril 2025
2 avril 2025
GUIZARD, avocat plaidant au barreau de PARIS S.E.L.A.S.
Source officielleChambre A - Commerciale
67ee19686cff766e94e389e2
2 avril 2025
2 avril 2025
GUIZARD, avocat plaidant au barreau de PARIS S.E.L.A.S.
Source officielleChambre A - Commerciale
67ee19686cff766e94e389e4
2 avril 2025
2 avril 2025
GUIZARD, avocat plaidant au barreau de PARIS S.E.L.A.S.
Source officielleChambre A - Commerciale
67ee19696cff766e94e389e6
2 avril 2025
2 avril 2025
GUIZARD, avocat plaidant au barreau de PARIS S.E.L.A.S CLR ET ASSOCIES, prise en la personne de Me [V] [P], agissant en qualité de Liquidateur judiciaire de M.
Source officielleChambre 3 cab 03 D
6a15e54acdc6046d47056750
26 mai 2026
26 mai 2026
SERVICE INDUSTRIE ETANCHEITE SIE ORDONNANCE Ordonnance du 26 Mai 2026 le: Expédition et copie à : la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 la SELARL ELECTA JURIS - 332 Me Mathieu MISERY - 1346
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fca612ce7a9f448cc4235ee
5 novembre 2020
5 novembre 2020
de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020, avocat postulant Assisté de Me Georges LACOEUILHE, avocat au barreau de PARIS, toque : A 105, avocat plaidant MEDICAL
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68fb978111af6ba0065f3bb8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 7 ARRET DU 23 OCTOBRE 2025 (n° , 10 pages) Numéro d'inscription au
Source officielleChambre sociale 4-5
69731667cdc6046d47634603
22 janvier 2026
22 janvier 2026
délivrées à : Me Julien GIBIER Me Valérie GUICHARD le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de Versailles
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61629f7035a5d4e0c2ddc9bf
23 mai 2013
23 mai 2013
GABET, plaidant pour la SCP DAMOISEAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de l'ESSONNE, et substituant Me Charlotte GUITTARD COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mars 2013, en
Source officielle12e chambre
603706fce0a560a1b295efdd
23 juin 2015
23 juin 2015
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 12 Décembre 2013 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 02 N° Section : N° RG : 2008F0398 Expéditions exécutoires Expéditions Copies
Source officiellePage 8 sur 12