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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
61372625cd58014677423505
8 octobre 2002
8 octobre 2002
Y... à l'ensemble des activités de transport frigorifique du groupe, y compris donc les activités des sociétés JCP Services et Laroche-Peltier ; que la clause en question est ainsi rédigée : "M.
Source officiellecr
61372625cd58014677423508
8 octobre 2002
8 octobre 2002
Y... à l'ensemble des activités de transport frigorifique du groupe, y compris donc les activités des sociétés JCP Services et Laroche-Peltier ; que la clause en question est ainsi rédigée : "M.
Source officiellecr
61372625cd58014677423509
8 octobre 2002
8 octobre 2002
Y... à l'ensemble des activités de transport frigorifique du groupe, y compris donc les activités des sociétés JCP Services et Laroche-Peltier ; que la clause en question est ainsi rédigée : "M.
Source officiellecr
61372626cd5801467742350e
8 octobre 2002
8 octobre 2002
Y... à l'ensemble des activités de transport frigorifique du groupe, y compris donc les activités des sociétés JCP Services et Laroche-Peltier ; que la clause en question est ainsi rédigée : "M.
Source officiellecr
61372627cd580146774235e9
8 octobre 2002
8 octobre 2002
Y... à l'ensemble des activités de transport frigorifique du groupe, y compris donc les activités des sociétés JCP Services et Laroche-Peltier ; que la clause en question est ainsi rédigée : "M.
Source officiellecr
61372627cd580146774235ea
8 octobre 2002
8 octobre 2002
Y... à l'ensemble des activités de transport frigorifique du groupe, y compris donc les activités des sociétés JCP Services et Laroche-Peltier ; que la clause en question est ainsi rédigée : "M.
Source officielleCour d'Appel
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9 février 2010
9 février 2010
mandataire de gestion le SNC RÉGIE JURON et TRIPIER 27 rue de Brest 69002 LYON représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me BRUMM, avocat au barreau de LYON substitué par Me LAROCHE
Source officielleChambre 1-11 OP
68676be6fdaf41a8356be73d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
avocat au barreau de MARSEILLE, avocat ayant plaidé *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 28 Mai 2025 en audience publique devant Monsieur Pierre LAROQUE
Source officielleChambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025d96
22 octobre 2025
22 octobre 2025
BARBARO ET ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Pierre LAROQUE
Source officielleChambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025dbc
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Grégory PILLIARD de l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Christelle LEROY, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Pierre LAROQUE
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2504704_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
juin 2025 rejetant sa demande d’abrogation de la délibération n° 02/2025 du 29 janvier 2025 en ce qu’elle a classé les parcelles cadastrées section C n°1801 et 1803 sur le territoire de la commune de Laroque
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10068
7 février 2024
7 février 2024
siège est [Adresse 8], a formé le pourvoi n° N 22-18.775 contre l'arrêt rendu le 9 mai 2022 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Larroque
Source officielleRétention Administrative
678f3a2f02aacdb03783fdff
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Pierre LAROQUE, Conseiller et Madame Himane EL FODIL, Greffière, PROCÉDURE ET MOYENS Vu les articles L 740-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA
Source officielle5ème Chambre
DTA_2012629_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
A B, représenté par Me Larroque, avocate, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision, en date du 27 août 2020, par laquelle le directeur territorial de l'Office français de l'immigration et de
Source officielleciv2
60794c4b9ba5988459c45313
29 octobre 1990
29 octobre 1990
frères (la société Larroche), un précédent arrêt statuant sur appel d'une ordonnance de référé a ordonné que les sommes qui avaient fait l'objet d'une saisie conservatoire pratiquée au préjudice de la
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2310203_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Par un mémoire, enregistré le 2 octobre 2023, Mme A, représentée par Me Larroque, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 septembre 2023 par lequel la préfète du Val-de-Marne l'a obligée à
Source officielleJU3
DTA_2302004_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
demande au tribunal d'annuler les opérations électorales qui se sont déroulées le 9 juin 2023 en vue de la désignation des délégués et des suppléants des délégués du conseil municipal de la commune de Lavacquerie
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
64379e769477fe04f5cc6864
12 avril 2023
12 avril 2023
Puis, par acte du 18 avril 2020, elle a fait assigner la SAS Laroche Industries devant le tribunal de commerce de Toulouse en paiement des sommes litigieuses.
Source officielleChambre Commerciale
6788a099a1dbfbd5d79cd5a8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La société Béton Laroche succombant en appel sera condamnée aux dépens.
Source officiellecomm
6079d32f9ba5988459c57d54
2 mai 1990
2 mai 1990
Sur le moyen unique : Vu l'article 13 de la loi du 13 juillet 1967 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après avoir effectué des travaux de chauffage pour la société Garage Laurent Laroche (société
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