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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300059
11 janvier 2011
11 janvier 2011
. ; PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'AVOIR fixé la valeur du bien appartenant à Monsieur Joao X..., sis ..., cadastré section AP 361, à 539. 500 Euros seulement ;
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007919353
29 mai 1996
29 mai 1996
administrative d'appel de Paris transmet au Conseil d'Etat, en application de l'article R.81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la requête présentée par M. et Mme Joannes
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008261262
13 octobre 2006
13 octobre 2006
Joao Sebastiano A en tant qu'il fixe l'Angola comme pays de destination à la frontière ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2312015_20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Cassis et la société Joio au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd8925b
6 novembre 2007
6 novembre 2007
qui s'est retourné ce qui a provoqué sa chute ; Manuel A... précise que la grue faisait obstacle à la pose d'une passerelle métallique ; Joaquim X... verse aux débats deux attestations écrites par Joao
Source officielleciv3
61372109cd580146773f077e
3 mai 1989
3 mai 1989
XH..., 43°/ de Madame Joao K... XH..., demeurant ... (Lot-et-Garonne), 44°/ de Madame XJ... veuve M...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe4e
27 septembre 2012
27 septembre 2012
CEGI 128 rue de la Boétie 128 rue de la Boétie 75378 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Jean-Pierre BERTHOMIEU, avocat de la SELARL MBA & ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER Monsieur Joao
Source officiellesoc
61372335cd58014677406d37
20 janvier 1999
20 janvier 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transport Joco M. Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
66ff85cca4ff9ec259c09872
2 octobre 2024
2 octobre 2024
de 9.344.214 euros détenue par Guppy SA sur Jogo BV.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01556
24 mai 2018
24 mai 2018
Joao Alvaro A... des chefs de viol aggravé et administration de substances nuisibles aggravée, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire personnel produit
Source officielleciv2
613723abcd5801467740cbbc
1 mars 2001
1 mars 2001
Bakwela Y..., alias Zolanpani Patsamu, alias Bandela Basanga, alias Joao X..., alias Boundela Basanga, domicilié ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 31 mai 1999 par le premier président de
Source officiellesoc
61372208cd580146773f9ae2
16 mars 1994
16 mars 1994
Joao Z..., demeurant à Lyon (8e) (Rhône), ..., 3 / de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300996
19 septembre 2012
19 septembre 2012
Joannès X... à M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2218939_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
A et la société Jojo. Considérant ce qui suit : 1. L'EURL Jojo exploite un bar situé 168 rue Saint Martin à Paris (3ème arrondissement).
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d802
28 février 2011
28 février 2011
Y... à payer à Mme X... une pension alimentaire mensuelle indexée de 150 € au titre de l'entretien et de l'éducation de l'enfant Joan.
Source officiellecr
613726a9cd580146774277b0
10 mai 2007
10 mai 2007
dans les limites des ports et rades de commerce d'objets fortement taxés et non régulièrement manifestés, s'applique indifféremment aux importations et aux exportations ; que la mention "full container Joad
Source officielleJ.E.X
66352960e4b5292aaa662462
30 avril 2024
30 avril 2024
JOANNES MASSET NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 24/01131 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZACT DEMANDERESSE S.A.S.
Source officielleORDONNANCE DU PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007762362
20 octobre 1988
20 octobre 1988
Contentieux du Conseil d'Etat, agissant en application de l'article 42 de la loi du 30 septembre 1986, ordonne à la société La Cinq de ne pas diffuser, le jeudi 20 octobre à 20 h 30, le film JOY et JOAN
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd94709
29 août 2019
29 août 2019
JOAO - la société CA CONSUMER
Source officiellesoc
613721d4cd580146773f7d70
13 janvier 1993
13 janvier 1993
Joao Y..., demeurant ... à Colombes (Hauts-de-Seine), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6 alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du
Source officiellePage 8 sur 115