CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 423 résultats pour « Jean-Michel VERTUT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89863

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Le jugement sera donc infirmé en conséquence et la société INFOTOURISM condamnée à payer lesdites sommes à Jean-Michel X.... Jean-Michel X... sera débouté du surplus de ses demandes.

Source officielle

Page 8 sur 322

← PrécédentSuivant →
CC

cr

613725b2cd5801467741fd6c

Cassation

24 avril 1997

24 avril 1997

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 23 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée sur sa plainte du

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007903924

Admin. suprême

5 juillet 1995

5 juillet 1995

Jean I..., à M. XG... Coche, à Mme M... Coche, à M. Jean J..., à M. Jean K..., à M. Joseph L..., à Mme Michèle N..., à M. Xavier O..., à M. Henri P..., à M. Michel Q..., à M. Marc R..., à M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008080960

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Jean-Marie X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007901553

Admin. suprême

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Michel O..., demeurant Saint-Fort-sur-le-Né à Segonzac (16130) ; - n° 134934, présentée par M. Jean-Michel F..., demeurant ... ; - n° 134935, présentée par M. Raymond YD..., demeurant chez M.

Source officielle
CC

cr

61372564cd5801467741d535

Cassation

18 septembre 1995

18 septembre 1995

Michel, - Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100151

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

Jean, Michel et Serge X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette leur demande et les condamne à payer la somme totale de 3 000 euros à M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007722197

Admin. suprême

14 octobre 1987

14 octobre 1987

Gilles Y..., demeurant ... à Nantes 44300 , Marc X..., demeurant Les Ecobuts Saint Aignan le Grand Lieu à Pont-Saint-Martin 44860 , Jean Z... demeurant ... 44220 , Michel A... demeurant ... à Nantes

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007868340

Admin. suprême

17 juin 1994

17 juin 1994

Jean-Claude XD..., demeurant ... ; - n° 134448, présentée par M. et Mme Michel F..., demeurant à Neuillac (17520) ; - n° 134449, présentée par M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100694

Cassation

12 juin 2014

12 juin 2014

Michel A... X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89128

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

Michel FAUCHER au titre de la jouissance privative de l'immeuble d'habitation de "Pierrefiche"; DIT que les sommes dues en vertu des factures EDF, Télécom, SAUR, ainsi que la taxe d'habitation liées

Source officielle
CA

8e Chambre C

6162cc32fea1086acdbe41ce

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

Dounia HARBOUCHE, avocat au barreau de PARIS APPELANTS (dossier RG N°10/04257) Monsieur [DH] [B] né le [Date naissance 39] 1947 à [Localité 212], demeurant [Adresse 134] représenté par Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a204

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

C/ Jean-Pierre Y... PARTIES EN CAUSE : Madame Michèle X..., épouse Y... née le 28 novembre 1953 à ORAN (ALGÉRIE) demeurant ...

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019831952

Admin. suprême

28 novembre 2008

28 novembre 2008

Jean-Claude B, demeurant ..., M. Michel V, demeurant ..., M. Xavier G, demeurant ..., Mme Maguy E, demeurant ..., Mme Alexandra AG, demeurant ..., M. Jean-Pierre AD, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5dbd3db21cbdd8ad4d

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Cette décision a été notifiée le 30 janvier 2007 à Jean-Michel X... qui en a relevé appel le 18 juin 2007 devant la Cour d'Appel d'AMIENS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd9278a

Appel

23 septembre 2015

23 septembre 2015

duquel l'appel des décisions du Juge des Enfants doit être interjeté dans un délai de quinze jours à compter de la notification ; Vu le dossier d'assistance éducative concernant les mineurs : Jean-Michel

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01368

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

Jean-Michel X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C101116

Cassation

1 décembre 2010

1 décembre 2010

de l'article 2277 du Code civil, applicable en raison de la nature de la créance, obtenir le recouvrement des arriérés échus plus de cinq ans avant la date de sa demande » ; que Jean-Michel X... estime

Source officielle
CC

cr

6137263fcd5801467742414c

Cassation

31 mai 2006

31 mai 2006

paraissant lourd qu'elle dépose dans la Smart, puis elle se rend rue Corot (16) où un homme venu en moto Yamaha la rejoint et repart avec le sac ; que le 19 janvier, elle est observée en compagnie de Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf9c

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

(SCP DFP), avocat au barreau de MONTBRISON Monsieur Jean- Yves B... ... ... 42110 SALVIZINET représenté par la SCP BAUFUME- GALLAND- VIGNES, avoués à la Cour assisté de Me Jean- Michel Z...

Source officielle