Janick Y..., demeurant ..., (Charente-Maritime), Saint Agnant Les Marais, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société

rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de Me ROUE-VILLENEUVE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SETTON Jack

Y..., de nationalité française, et Mme Z..., de nationalité britannique, sont nés trois enfants, Jack, le [...], Brice, le [...], et Noël, le [...], tous trois reconnus par leurs deux parents ; qu'après

C'est un homme brun, pas très grand et trapu" ; Jannick X... ne conteste pas rester en permanence au centre des Terres Sainville dont il est le "chef de centre", posséder une 205 blanche ancien modèle

ASSURANCES VIE [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoué Assisté de Me Martine GUILBERT, avocat (Créteil) COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : Mme Janick

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Janick TOUZERY-CHAMPION, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors Hiérarchie, faisant fonction

Jannick X..., demeurant ... ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Janick A..., épouse Z..., demeurant précédemment ..., et actuellement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Annie X..., demeurant ..., 2 / Mme Janick Z..., demeurant ...,

syndicat CFDT, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 juin 1995 par le tribunal d'instance de Perpignan, au profit : 1°/ de Mme Françoise X..., 2°/ de Mme Aline A..., 3°/ de Mme Jannick

Ces moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'exposé des faits des premiers juges, auquel l'arrêt attaqué se réfère expressément, que transportant dans son véhicule, le 28 octobre 1982, Jannick

DROUOT.ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0535 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Janick

écrivait le 25 juillet 2005 aux services de police pour la retirer ; qu'il en était de même pour Philippe Z... par un courrier du 24 juin 2005, de Gérard A... par un courrier du 22 juillet 2005 et de Janine

Selon contrat n° 2714427/2016-066 daté du 8 février 2016 conclu avec la société Sea & marine, la société Spac a pris en location une barge jack up dénommée « Sea Reisen Alaast» stationnée en Angleterre

comprenant deux autres stations-service situées à Sandy Ground et quartier d'Orléans, est le père de trois enfants, parmi lesquels Diane X..., gérant de la société Gess et ancienne maîtresse d'Eric B..., et Janice

audience publique du 02 avril 2025 Président : Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur : Madame CHECKOURY Marie Lisette, Représentant les employeurs et indépendants Assesseur : Monsieur LAURET Janick

audience publique du 02 Avril 2025 Président : Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur : Madame CHECKOURY Marie Lisette, Représentant les employeurs et indépendants Assesseur : Monsieur LAURET Janick

Jannick Y..., demeurant ... de la Réunion, en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1995 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section), au profit de Mme Annette X..., demeurant ..., prise